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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
6867670a7c03803a32c272df
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SELARL CAPSTAN SUD OUEST, avocat au barreau de TOULOUSE, substitué par Me Marion CHEVALIER, avocate au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [Z] [L] [Adresse 2] Représentée par Me Emilien FLEURUS
Source officielle1re chambre sociale
677f67a28c38f76f783032e7
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[M] [Adresse 6] Représentée par Me Thibault GANDILLON de la SCP LES AVOCATS DU THELEME, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Madame [V] [E] [Adresse 1] Représentée par Me Emilien FLEURUS
Source officielleChambre des Référés
68e55fbf0e2901d10fa3cd4a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
° SIREN/SIRET 5], dont le siège social est [Adresse 6] à [Adresse 13] [Localité 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Cécile FLECHEUX
Source officielleAUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)
69a26ca4cdc6046d47ff1be9
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Jugement du 20/01/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 002095 [D] [Y] [A] [Adresse 1] [Localité 1] Maître Christèle CADET/Barreau de l'Ardèche [D] [P] [R] [Adresse 2] [Localité 1] Me Fleurine
Source officielleAUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)
69a26dc6cdc6046d47ff2e28
21 octobre 2025
21 octobre 2025
au répertoire général : 2024 005830 Demandeur(s): CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL SUD RHONE ALPES [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Me Séverine JOUANNEAU/DROME Me Fleurine
Source officielleRéférés
67058cde1296b51ba2b87e82
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 1] et [Adresse 4] - [Localité 5] représentée par Maître Cécile FLECHEUX
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2023:470407.20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
famille, notamment du très jeune âge des deux enfants du couple, âgés de moins de 3 ans et de seize mois, une solution d'hébergement de long séjour a été proposée aux intéressés dans un hôtel situé à Fleurines
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857e3
4 juillet 2001
4 juillet 2001
Tiquetonne 75002 PARIS 3°) UNEDIC Délégation AGS CGEA ILE DE FRANCE 9O Rue Baudin 92300 LEVALLOIS PERRET INTIMEES (2) (3) représentées par Me MORENO GOURLAY du Cabinet LAFARGE FLECHEUX
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2104061_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
recherche et d'action solidaire (ANRAS) a été assujettie à la taxe d'habitation au titre des années 2018 et 2019 à raison de locaux situés 3 chemin du Chêne Vert sur le territoire de la commune de Flourens
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2212698_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Dubois, rapporteur public, - et les observations de Me Fleureux pour la société Mondial protection. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 5 B
633d1fd662f5393e2eb44926
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Greffier, lors des débats : Mme FLEURET, Greffier ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10433
10 avril 2019
10 avril 2019
Il s'est alors logé par ses propres moyens à Fleurieux sur l'Arbresle, dans un logement pour lequel il a bénéficié de l'aide individualisée au logement (AIL).
Source officielleRéféré spécial jeudi
69d265f6cdc6046d473343b1
13 novembre 2025
13 novembre 2025
siège social est [Adresse 2] [Localité 2] - RCS B 403096670 5) SAS HIGH CO VENTURI, dont le siège social est [Adresse 4] - RCS B 880327069 Parties demanderesses : comparant par Me Hélène BLACHIER-FLEURY
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY00376_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
A, de Me Fleuret pour la commune de Chantemerle-lès-Grignan. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
61639405ec3936ac10a09f71
3 novembre 2010
3 novembre 2010
K] [B] épouse [N] en sa qualité de Tutrice de Madame [J] [B] veuve [I] [Adresse 2] [Localité 18] représentée par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle FLEURET
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b518
28 février 2008
28 février 2008
. : 06/06934 Nature du recours : Appel APPELANTE : Société PLASTIQUE-INDUSTRIES SAS Chemin des Artisans 69250 FLEURIEU SUR SAONE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92eb0
11 février 2016
11 février 2016
ENTRE : SARL PAURION FREDDY 17 Rue de la Croix-Les Basses Champagnières 16200 LES METAIRIES Représentant : Me Dorothée DIETZ de la SELARL GERMAIN DIETZ FLEUROUX, avocat au barreau de SAINTES,
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02465_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
un contrôle réalisé le 28 avril 2022 par les services de gendarmerie, l’OFII, par une décision du 15 septembre 2022, a mis à la charge de la société C... production, exploitation agricole située à Fleurieux-sur-l
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:1105DEC006825501
5 novembre 2002
5 novembre 2002
Jean-Louis Crochard, Jean-Pierre Sudey, Gérard Flouret, Malamine Sylla et Jean-Pierre Richard, respectivement, sont nés en 1937, 1937, 1939, 1939 et 1941, et résident à Gonesse, Villepinte, Gignac
Source officielleRéférés
68e7a4d8033cf481c39a286f
7 octobre 2025
7 octobre 2025
part, DEBATS : L’affaire a été débattue le 23 Septembre 2025 en audience publique, tenue par : Alain TROILO Président du Tribunal judiciaire de BESANCON, Juge des référés, assisté de Thibault FLEURIAU
Source officiellePage 30 sur 48