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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137263ccd58014677423fc8
12 mars 2003
12 mars 2003
d'assises a déclaré Pierre-Yves X... coupable de viols sur mineures de quinze ans par une personne ayant autorité sur la victime, comme étant le frère aîné, sur les personnes de Frédérique X... et d'Emmanuelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
65af6b49b6c6260008b53216
17 janvier 2024
17 janvier 2024
La société Boulangerie Emmanuel Martin a mis fin à la période d'essai de madame [H] le 30 juin 2019.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101120
14 octobre 2015
14 octobre 2015
Emmanuel X... et de ses sociétés et de celui de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201920
13 décembre 2012
13 décembre 2012
Emmanuel X..., ayant droit de son père décédé, Pierre X..., et demeurant au Cameroun, a été débouté de son recours à l'encontre d'une décision de la caisse régionale d'assurance maladie du Sud-Est ayant
Source officielleciv1
61372288cd580146773fe1b4
10 octobre 1995
10 octobre 1995
E..., Emmanuel B..., 3 / de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00643
18 juin 2013
18 juin 2013
Emmanuel Y..., M.
Source officielleChambre 02
69f599b3cdc6046d474c7a88
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Emmanuel BARATTE, Président, M. Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges. Prononcée à l'audience publique du 13 janvier 2026 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M.
Source officielleChambre 02
69f5ad1acdc6046d474ddc9a
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Emmanuel BARATTE, Président, M. Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges. Prononcée à l'audience publique du 13 janvier 2026 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M.
Source officielleChambre 03
69f5ef92cdc6046d4752c709
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M. Michel PASTURAL, Juges. Prononcée à l'audience publique du 21 Octobre 2025 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M.
Source officiellePCP JCP ACR référé
67f0242802fc178212f7e30a
3 avril 2025
3 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Jeanine HALIMI Me Emmanuel LANCELOT Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé Mèl [Courriel 3] Tél [XXXXXXXX01
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
65aa2615a34ad10008581a0b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
PAR CES MOTIFS, Constate la péremption d'instance; Constate en conséquence l'extinction de l'instance d'appel; Dit que le jugement entrepris a la force de la chose jugée et ne peut plus faire
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100175
27 février 2013
27 février 2013
articles 7 et 16 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 20 mars 1957, Marguerite X... a consenti un bail d'habitation à sa fille, Françoise, et à l'époux de celle-ci, Emmanuel
Source officielle1ère chambre civile A
6979e1a7cdc6046d47f68aef
27 janvier 2026
27 janvier 2026
SCI DACEM [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Emmanuelle HAZIZA, avocat au barreau de LYON APPELANT S.A.S.
Source officiellecr
6079a8c69ba5988459c4ee0d
11 septembre 2002
11 septembre 2002
Y..., partie civile ; " aux motifs que " par arrêt définitif du 6 décembre 2000, la cour d'assises du Doubs a statué sur la réparation du préjudice d'Emmanuelle Y... " (cf. arrêt attaqué, p. 6) ;
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c32
28 octobre 2014
28 octobre 2014
Emmanuel X...d'avoir, le 22 septembre 2009, racheté pour son propre compte, à prix coûtant, un véhicule d'occasion qu'elle avait repris à un client.
Source officielleChambre 4-8b
66162bd499851e0008f1e4b0
9 avril 2024
9 avril 2024
Le juge peut la constater d'office après avoir invité les parties à présenter leurs observations.
Source officielleJ.L.D.
68e012ea74e929a9d8fa02f6
3 octobre 2025
3 octobre 2025
COUR D APPEL DE LYON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON N° RG 25/03563 - N° Portalis DB2H-W-B7J-3JTB - Hospitalisations sans consentement ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT Nous, Emmanuelle WIDMANN, juge au
Source officielleJ.L.D.
6786b6b3df5b5c7d10ca5361
14 janvier 2025
14 janvier 2025
COUR D APPEL DE LYON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON N° RG 25/00087 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2G7S - Hospitalisations sans consentement ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT Nous, Emmanuelle WIDMANN, juge au
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd9235b
15 avril 2015
15 avril 2015
APPELANT : Monsieur Jacques Claude X... ... 97430 LE TAMPON Représentant : Me Isabelle LAURET de la SELARL LEXIL, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMÉE : Mademoiselle Emmanuelle
Source officielleJLD
678829fac21c0e53e790de1d
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Me Emmanuel CARDON demande la mainlevée de la mesure. Le ministère public, dont l’avis écrit a été communiqué aux autres parties, sollicite le maintien de la mesure.
Source officiellePage 30 sur 992