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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
63bfb3335e2fbe7c90043867
11 janvier 2023
11 janvier 2023
La procédure sera donc opposable à la SARL Deco Meuble (RCS 811 844 265).
Source officielleSERVICE CIVIL
69732d90cdc6046d4765288d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
ATLANTIC DECOR [Localité 4] C/ [C] [T], [O] [Z] TRIBUNAL JUDICIAIRE DES SABLES D’OLONNE SERVICE CIVIL DEMANDERESSE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7b5
26 octobre 2011
26 octobre 2011
de la SARL DECOR 2000.
Source officielleChambre 3-1
6274ba8e2799a9057d5dcdef
5 mai 2022
5 mai 2022
D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-1 ARRÊT AU FOND DU 05 MAI 2022 N° 2022/165 N° RG 18/16543 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDGUP SAS LES ATELIERS DU CEDRE EN LUBERON C/ SARL DECO
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6162c83eb820aa60963d855d
7 novembre 2012
7 novembre 2012
La société OMNI DECORS a fait appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7abd3db21cbdd937ce
8 novembre 2016
8 novembre 2016
Geodis de sa demande de condamnation de la société Style décor au titre du préjudice moral et commercial, - condamné la société Thales Geodis à payer à la société Helka et à la société Style décor la
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d869
11 janvier 2011
11 janvier 2011
La SAS DECO RELIEF exerce le commerce de matériels et d'équipements à destination des professionnels de la pâtisserie et autres métiers de bouche.
Source officielleREFERES
69b8c1b1cdc6046d47ec137f
21 octobre 2025
21 octobre 2025
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - AFFAIRE : SAS ARC DEC O / [G] [H] ROLEGENERAL : N° 2025 008406 ORDONNANCE DE REFERE DU VINGT-ET-UN OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ ENTRE : La SAS ARC DECO
Source officielle4ème chambre
69d80c42cdc6046d47b07c4f
9 avril 2026
9 avril 2026
NORD LOIRE DECOR, dont le siège social est sis [Adresse 2] DEFENDERESSE.
Source officielleChambre 3
F00370 SARL DECO FLAMME LIVE PRODUCTIONc/COBFAV BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE
69bd0a52cdc6046d474de886
15 janvier 2026
15 janvier 2026
le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile ; Condamner la SARL DECO FLAMME LIVE PRODUCTION aux entiers dépens ; A titre subsidiaire : Limiter le droit à indemnisation de la SARL DECO
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007727670
18 mai 1988
18 mai 1988
Le Prado, avocat du DEPARTEMENT d'ILLE-ET-VILAINE, de Me Odent, avocat des Etablissements Cuisine Décors et de la S.C.P.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01087
24 novembre 2009
24 novembre 2009
X... un contrat d'agent commercial qui a été repris par la société Satab Décoration; que le contrat ayant pris fin, M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00689
7 juillet 2015
7 juillet 2015
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour la société France décors.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
644229fad2fa6fd0f804053b
20 avril 2023
20 avril 2023
La société Archi Deco Design a pour objet social 'les services de design et de décoration intérieure' et la société Achi Deco France a pour activité ' autres travaux de finition, autres travaux d'installation
Source officielleREFERES DELIBERE M. SALAUN
69aaebcecdc6046d47bc3354
6 janvier 2026
6 janvier 2026
La société DECOR GLOBAL SAS ne se présente pas, sa non comparution sera constatée.
Source officielleTrib. de Commerce
6a0be848cdc6046d4726c284
13 mai 2026
13 mai 2026
Selon la société [P] D'ANNE, la société MORCILLO DECO lui a passé deux commandes dans le cadre du contrat de prestation de fournitures de matériaux de construction, de bricolage et de décoration qu'elle
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00195_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de faire droit aux conclusions du centre hospitalier Georges Decroze présentées au même titre.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300382
25 mars 2014
25 mars 2014
Elle a donc commis une négligence personnelle dans l'accomplissement de ses missions, laquelle a contribué à la réalisation de l'entier dommage subi par la société OMNI DECORS.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10222
7 mai 2019
7 mai 2019
ESPACES VERTS DECORATION de procéder à l'entretien des espaces verts des ensembles immobiliers "[...]", "[...]", "[...]", "[...
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2401277_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
parisiens (RATP), représentées par Me Loctin, demandent au juge des référés : 1°) d'enjoindre, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, à la société Décor
Source officiellePage 30 sur 624