U... a souffert de graves complications et est demeuré dans un état de coma végétatif.

la consommation et de la répression des fraudes ont constaté qu'une campagne publicitaire annonçait des réductions de prix sur des articles d'habillement dans un établissement commercial à l'enseigne Cora

commerciale), au profit : 1 / de la société Aiwa France, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Item entreprises, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de la société Coppa

Le 14 avril 2009, Mme [L] [I] a été victime d'un accident de la circulation l'ayant plongée dans le coma pendant plusieurs mois. En juin 2009, elle a été hospitalisée jusqu'en janvier 2012. 3.

Poullain, conseiller, Mme Piniot, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Champalaune, conseiller référendaire, les observations de Me Cossa, avocat des époux Y...

son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze décembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire KARSENTY, les observations de Me COSSA

Patricia X... épouse Y..., demeurant ensemble ..., à Chanteloup-les-Vignes (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1992 par la cour d'appel de Versailles (3ème chambre), au profit de la SCI Cossa

Cannes et Draguignan ont fusionné en 1991 pour créer la Caisse d'épargne et de prévoyance de la Côte d'Azur, dotée d'un nouveau comité d'entreprise ; qu'avant la fusion, la Caisse de Toulon côtisait au COS

(FIBT), de la SNC Bernard X... gestion (BT Gestion), de M. et Mme X... et de la SA Alain Colas Tahiti (ACT) et du prononcé de la confusion de leurs patrimoines, le tribunal, se saisissant d'office, a fait

la société Lauriol et que cette société ne peut donc prétendre avoir réalisé des travaux pour 2 240 401,44 francs et réclamer, compte tenu d'un règlement partiel de 215 021,80 francs par une société Cora

Stanislas VALLAT, procureur de la République adjoint, Tribunal judiciaire [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Présent en personne Débiteur(s): LE GUILLERMIC [Localité 3] COSTE (SAS) [Adresse

COSA NOSTRAL ayant son siège ... 75009 PARIS prise en la personne de ses représentants légaux représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour Madame Audrey Z...

l'enseigne commerciale " Pizza Chez Claude ", le service vérificateur s'est fondé sur une méthode basée sur les achats de boîtes de pizzas, de boîtes de calzones, de bouteilles de vin et de bouteilles de coca-cola

construction ; "qu'il suffit de se reporter aux lettres adressées par son représentant à la Direction Départementale de l'Equipement et à l'analyse faite par lui du plan d'occupation des sols et du COS

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par Me Michel Cossa, avocat du syndicat des copropriétaires du ... à Neuilly-sur-Seine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête en date du 21 mai 1997 formée par Me Cossa, avocat de M.

U..., domicilié [...] , 13002 Marseille 2e, 2°/ à la société Cora, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Royal & Sun Alliance Insurance PLC, dont le siège est [..

Il s'agit des sociétés Heineken, Nestlé Water, Pepsico, Coca-Cola, Orangina, Fremantle, Afev.