Clément de Colombières, avocat à la cour, mandaté par M. X..., demeurant ... ; M.

Il soutient que la responsabilité pour faute du CHU de Montpellier est engagée du fait de sa prise en charge dans l'unité jeunes adultes de l'hôpital de La Colombière en 2010.

Jean-Pierre Z..., 2°) de Mme Georgette X..., épouse Z..., demeurant ensemble route de Narbonne, à Colombiers (Hérault), 3°) de la SCP titulaire d'un office notarial Lanneluc-Sanson Brun et Polge,

Nicolas B..., demeurant tous les trois Le Colombier, 35400 Saint-Malo, en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1997 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre A), au profit : 1 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Stéphanie, Céline, Colomba X..., demeurant ..., en cassation d'un

Location, société à responsabilité limitée, dont le siège social est Route de Narbonne à Colombiers (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1992 par la cour d'appel de Montpellier (2ème chambre

Robert X..., demeurant : 34390 Colombières-sur-Ort, La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L.

Laurent Y..., demeurant chez ses parents au lieudit Le Grand Colombier, Bayac, 24150 Lalinde, 2°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Dordogne, dont le siège est ..., La SCP Célice

O R D O N N E : Article 1er : Me Sandrine Serpentier Linares, 18 bis rue du Colombier 34570 Saussan, 06 43 38 61 21, s.serpentierlinares@orange.fr est désignée comme médiatrice dans le litige qui oppose

sise à Pennery, comprenant : "diverses bâtiments d'exploitation et d'habitation, cour, jardin communs et dépendances, le tout compris dans la parcelle cadastrée section B numéro 384, à l'exclusion du colombier

représentées par Me Ghaem, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n°2022-SGA-0082 du 3 février 2022, portant évacuation et destruction des constructions bâties illicitement au village de Combani

272, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège 59 Avenue de Chatou 92853 RUEIL MALMAISON CEDEX Représentée par Me Christophe MILHE-COLOMBAIN

d'Avignon INTIMÉE : La Sa FRANFINANCE, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 9] [Localité 5] Représentée par Me Christophe Milhe-Colombain

B A, représenté par Me Milhe-Colombain, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de

dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la commune de Rennes à payer la somme de 2 500 euros à l'Association Syndicale libre des propriétaires riverains du parking d'Isly Colombier

en litige s'inscrit dans un projet plus global qui a nécessité la délivrance de 4 autorisations distinctes mais indissociables, en vue de la réalisation d'un vaste projet d'urbanisation du site du Colombier

l'article 1AU 11 du PLU ; * la violation de l'article 13 du même règlement de zone ; * la méconnaissance de l'article R. 111-2 du code de l'urbanisme ; * l'illégalité de la zone 1AU et de l'OAP du Colombier

l'article R. 111-2 du code de l'urbanisme ; * la violation de l'article 1AU12 et l'incompatibilité du projet avec les principes fixés par l'OAP n° 1 ; * l'illégalité de la zone 1AU et de l'OAP du Colombier

Georges X..., demeurant "Le Colombier" Quartier des Beaumes à Valence 26000 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : - annule le jugement en date du 11 février 1985 par lequel le tribunal administratif

import export France RCS 482 712 379 Nice 2) Sarl Todos RCS 453 724 536 Antibes 3) Sarl Green Park Technology and Consulting RCS 485 024 509 Antibes 4) Sarl Green Bar RCS 432 002 566 Antibes 5) SCI du Colombier