non comparante, représentée par Me Clara CARVALHO-MENDES, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, TIERS À L’ORIGINE DE L’ADMISSION : Monsieur [V] [E] né le 29 Août 1981 [Adresse

à [Localité 5], demeurant [Adresse 1] actuellement hospitalisé à la demande d’un tiers au centre hospitalier de [Localité 3], MAJEUR PROTEGE sous la tutelle de Mme [J] [B] comparant, assisté de Me Clara

son rapport, composée de : Mme MEUNIER Guillemette, présidente de chambre rédactrice Mme NORVAL-GRIVET Sonia, conseillère Mme MARQUES Florence, conseillère Greffier, lors des débats : Madame Clara

barreau de PARIS, Pôle social - N° RG 23/01047 - N° Portalis DB22-W-B7H-RQKH COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Marie-Sophie CARRIERE, vice-présidente, en qualité de juge de la mise en état, Madame Clara

exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Jérémy BALZARINI de la SCP ADONNE AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué sur l'audience par Me Clara

Par une décision du 19 octobre 2009, le juge du travail n o 1 considéra toutefois qu’il s’agissait d’une procédure pour non-réadmission et la classa sans suite par   une décision du 19 octobre 2009

desquelles ils concluent à la réformation de la décision entreprise et demandent à la Cour de fixer de la manière suivante les modalités du droit de visite et d'hébergement du père à l'égard de sa fille Clara

SUR QUOI LA COUR EXPOSE DU LITIGE : Mme Nathalie Z...est décédée le 15 septembre 2010 laissant quatre enfants dont trois mineurs : - Eva et Clara D...nées respectivement les 18 septembre 1995 et

représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP ROMANI-CLADA-MAROSELLI, avocats au barreau d'AJACCIO INTIMEES : Madame Claire Marie Jeanne Z... veuve

Et statuant à nouveau, Débouter Madame Clara Z...de l'ensemble de ses prétentions à l'encontre des Sociétés ASIMEX et ANTERIST & SCHNEIDER.

H d'avoir tenu, dans le cadre de jurys, des propos tels que " Ah, elle a de jolis petits seins " et " La petite Clara, elle ne te fait pas envie ' ".

S..., le président de cette structure, que, pendant 19 mois, il avait travaillé avec les équipes de CLARA, du centre Y...

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par jugement du 16 décembre 2005, un juge des enfants a maintenu le placement de Clara X..., née le 21 juillet

Fillon doit être calculé à compter du 1er juillet 2004, en faisant application des règles de la prescription prévues à l'article L.243-6 du code de la sécurité sociale et d'avoir débouté la société Claas

conseil SELARL Launois Fondaneche [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Nicolas FONDANECHE de la SELARL LAUNOIS FONDANECHE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 218 Assistée par Me Clara

Régis DAMOUR, Juge assisté de Mme Sandra LECA, Greffier N° RG : 2026R00015 DEMANDEUR SARL INGENIERIE CONSTRUCTION BATIMENT [Adresse 1] comparant par Me Clara POSNIC [Adresse 2] [Localité 1] et par Me

François BROUSSE Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assisté de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier, En présence de Mme Clara GOENS, substitute du Procureur de la République, En présence

Portalis DBX6-W-B7I-ZAJ3 N° RG 24/02952 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZAJ3 Minute n° : 24/0 AFFAIRE : [H], [X] [M] DU 10/10/2024 ADOPTION [Localité 7] Grosse délivrée le : à Me Clara