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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2303131_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Délibéré après l'audience du 5 septembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2306150_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Délibéré après l'audience du 27 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400323_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 4 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Zettor, première conseillère, Mme Chevalier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2204278_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Délibéré après l'audience du 22 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202934_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Délibéré après l'audience du 11 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.
Source officielleciv1
613720f7cd580146773efe10
21 juin 1989
21 juin 1989
Chavinier devait se mettre en rapport avec M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2205122_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Délibéré après l'audience du 22 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, conseillère.
Source officielle7ème chambre
DTA_2305322_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
rejeté leur recours gracieux ; de mettre in solidum à la charge de la commune de Chennevières-sur-Marne et de M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2209993_20221107
7 novembre 2022
7 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés respectivement les 14 octobre et 7 novembre 2022 sous le n° 2209993, la commune de Chennevières-sur-Marne, prise en
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210386
16 mai 2019
16 mai 2019
K..., domicilié [...] , 2°/ la société Grand garage du pont de Créteil - maison Chevant et Cie, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'ordonnance rendue le 18 octobre 2017
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2208239_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
L. 521-3 du code de justice administrative, de prendre une décision quant à sa demande de dérogation à la carte de scolaire sollicitée afin que sa fille A D soit scolarisée au collège Molière de Chennevières-sur-Marne
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101931_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Le rapport de Mme Chevalier, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique du 8 mars 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1409618_20250827
27 août 2025
27 août 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société ETABLISSEMENT GUY CHEVALIER.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1425756_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12/09/2014, la société DISTILLERIE CHEVALIER, représentée par FIDAL, a demandé au tribunal : 1°) de prononcer la décharge partielle de la
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1425781_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11/09/2014, la société DISTILLERIE CHEVALIER, représentée par FIDAL, a demandé au tribunal : 1°) de prononcer la décharge partielle de la
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR88334
6 avril 2023
6 avril 2023
[M] [I], ayant la SCP Gadiou et Chevallier pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310145
6 mars 2025
6 mars 2025
Chevalier, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR88875
16 avril 2026
16 avril 2026
ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [M] [W], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [F] [X], ayant la SCP Gadiou et Chevallier
Source officiellecomm
613723d4cd5801467740eb06
22 janvier 2002
22 janvier 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La Régie des remontées mécaniques de Serre-Chevalier
Source officielleJUGE UNIQUE F CHRISTOPHE
DTA_2400349_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
La SCI La tour du chevalier est propriétaire de deux appartements situés sur la commune de Ségur-le-Château (Corrèze) qu'elle donne en location saisonnière.
Source officiellePage 30 sur 859