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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Eloignement urgent
DTA_2601171_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
En outre, s’il a été fait état, au cours de l’audience publique, d’une tumeur au cerveau affectant Mme D... et nécessitant une surveillance médicale accrue, aucune pièce justificative n’est produite en
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2601508_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
services pédiatriques de l’hôpital de Hautepierre à Strasbourg, bénéficie de soins continus, étant placé sous assistance artificielle par une dérivation ventriculo-péritonéale en raison d’une affection au cerveau
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2601509_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
services pédiatriques de l’hôpital de Hautepierre à Strasbourg, bénéficie de soins continus, étant placé sous assistance artificielle par une dérivation ventriculo-péritonéale en raison d’une affection au cerveau
Source officielleMagistrat Crandal
DTA_2310356_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Elle soutient que son enfant, C, âgée de trois ans est atteinte d'hémiplégie à droite, qu'elle est très hypotonique et peu interactive à la suite de l'ablation d'un hémisphère du cerveau, qu'elle ne marche
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2214528_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
toutefois des pièces produites par le requérant, notamment de deux certificats du 27 juin 2019 et du 15 juin 2022, établis par un praticien hospitalier du centre de référence des maladies vasculaires du cerveau
Source officielle4ème Chambre
DTA_2505285_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
A... a été opéré d’une tumeur au cerveau le 18 novembre 2024.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210600
14 septembre 2017
14 septembre 2017
voire même d'un anévrisme ; qu'il n'y avait pas d'angiome détectable sur ce bilan ; qu'au terme des différents examens, l'existence d'un cavernome, à savoir une malformation des vaisseaux sanguins du cerveau
Source officielle2ème chambre
DTA_2101297_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
A B, représenté par Me Cerveaux, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 30 août 2021 par laquelle le président de la régie communautaire d'eau et d'assainissement " La Créole " l'a suspendu
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103899_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Par des mémoires en défense enregistrés le 24 août 2021 et le 17 décembre 2022, Grenoble Alpes Métropole, représentée par Me Cerveau-Colliard, conclut au rejet de la requête, à titre subsidiaire, à un
Source officielleJuge unique (5)
DTA_2308945_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
E C, frère du requérant, qui présentait une tumeur au cerveau, a fait l'objet en 2023 d'une intervention chirurgicale, associée à une chimiothérapie, à la suite de laquelle il demeure atteint de séquelles
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:466556.20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Les examens réalisés peu après la naissance ont révélé que l'enfant était atteint de graves lésions au cerveau. Mme A et son conjoint, M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-228800
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Giorgio LENTA 1962 italienne CERVERE 13. Francesco MANA 1963 italienne GENOLA 14. Giovanni SICCARDI 1960 italienne VILLASTELLONE 15. Giuseppe TERNAVASIO 1967 italienne BRA 16.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C300302
19 juin 2025
19 juin 2025
d'Aix-en-Provence (chambre 1-7), dans le litige les opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires [Adresse 13], dont le siège est [Adresse 8], [Localité 1], représenté par son syndic la société Cerutti
Source officielleRéférés civils
6a188894cdc6046d4746fa46
26 mai 2026
26 mai 2026
Dans un rapport en date du 12 janvier 2024, le cabine CET CERUTTI, mandaté par la société GROUPAMA RHONE-ALPES AUVERGNE, en qualité d’assureur de la SCI FLEUR, a constaté et évalué les dommages subis par
Source officielle3ème chambre A
6a1fbbfdcdc6046d47e975c0
2 juin 2026
2 juin 2026
inscrite au RCS de [Localité 5] sous le numéro 527 601 132, prise en la personne de son représentant légal domicilié ès-qualités audit siège Sis [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Caroline CERVEAU-COLLIARD
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0429JUD005039099
29 avril 2003
29 avril 2003
La nuit du 23 décembre 1998, elle ouvrit les yeux et réagit à la lumière, bien que le scanner du cerveau ne révélât aucune activité. 28.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00774
9 avril 2014
9 avril 2014
.) : apoplexie du cerveau, paralysie des membres ») ; que ces insultes ont été répétées deux heures plus tard en réunion devant une dizaine de personnes ; que Monsieur D... savait que de tels propos l'affecteraient
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301254
23 octobre 2012
23 octobre 2012
.), que toutefois, ce phénomène avait commencé plus d'un an auparavant ainsi qu'il résulte d'un courrier adressé par le maire de VIRY à Mme Y... dans les termes suivants : « Madame : L ‘ entreprise CERUTTI
Source officielleChambre 1-4
65aa1f1aa34ad100085816e5
18 janvier 2024
18 janvier 2024
ceux nécessaires à la préservation de l'immeuble assuré ; ils considèrent que la société STRAMIGIOLI est intervenue après avoir été sollicitée par des cabinets d'expertise (dont le cabinet ARNAL et CERRUTTI
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c15e
22 mai 2008
22 mai 2008
ARNAUD-CERETTO-FAURE, notaire à Vic-Fezensac pour procéder aux opérations de partage ; Il fait pour l'essentiel valoir l'argumentation suivante : 1) Claudine X..., satisfaite de l'imputation des
Source officiellePage 30 sur 73