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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chbre Sociale Prud'Hommes
63d379d7d1bc2605de4b47fb
26 janvier 2023
26 janvier 2023
jour fixe la société SARL DU CHATEAU DE LA MAR devant la chambre sociale de la Cour d'appel susmentionnée ; Vu l'ordonnance en date du 23 décembre 2022, notifiée à la même date, rendue par Madame Catherine
Source officielleciv1
6079433a9ba5988459c41ad7
29 avril 1975
29 avril 1975
A, SOUS SON PSEUDONYME DE CARTOMANCIENNE "CATHERINE X...", MIS EN VENTE UN JEU DE VINGT-DEUX CARTES DIT "JEU DU DESTIN-TALISMAN" ; QUE JOURDAN, PRETENDANT ETRE L'AUTEUR DE CE JEU ET AVOIR CONCLU, EN
Source officiellesoc
613723eccd5801467740fed8
9 avril 2002
9 avril 2002
suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Denise Y..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 1er février 2001 par le conseil de prud'hommes de Nanterre), au profit de Mme Catherine
Source officielleCHAMBRE 01
SSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCEc/SAS MJA
69dee3a3cdc6046d4742e9f1
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Jugement signé par Madame Catherine LAMBERT, Présidente de la formation et par Madame Dominique PAVANELLO, Greffière d'audience à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire
Source officielleCHAMBRE 01
SSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCEc/SARL HIBBA
69dee3bdcdc6046d4742ebb5
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Jugement signé par Madame Catherine LAMBERT, Présidente de la formation et par Madame Dominique PAVANELLO, Greffière d'audience à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire
Source officielleCHAMBRE 01
SSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCEc/SAS HBM
69dee3d8cdc6046d4742ed54
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Jugement signé par Madame Catherine LAMBERT, Présiente de la formation et par Madame Dominique PAVANELLO, Greffière d'audience à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire
Source officielleCHAMBRE 01
SSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCEc/SAS ELITE-BAT
69dee41ccdc6046d4742f186
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Jugement signé par Mme Catherine LAMBERT, Présidente de la formation et par Mme Dominique PAVANELLO, Greffière d'audience à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE 01
SSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCEc/SARL VOLTELEC
69dee437cdc6046d4742f314
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Jugement signé par Madame Catherine LAMBERT, Présidente de la formation et par Madame Dominique PAVANELLO, Greffière d'audience à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire
Source officielleCHAMBRE 01
SSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCEc/SARL SPECO
69dee452cdc6046d4742f4cc
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Jugement signé par Mme Catherine LAMBERT, Présidente de la formation et par Mme Dominique PAVANELLO, Greffière d'audience à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE 01
SSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCEc/SARL UNION DES PROFESSIONNELS DU BATIMENT
69dee55acdc6046d47430533
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Jugement signé par Mme Catherine LAMBERT, Présidente de la formation et par Mme Dominique PAVANELLO, Greffière d'audience à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE 01
SSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCEc/SAS SMART PRO
69dee5b4cdc6046d47430ac6
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Jugement signé par Madame Catherine LAMBERT, Présidente de la formation et par Madame Dominique PAVANELLO, Greffière d'audience à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire
Source officielleCHAMBRE 01
SSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCEc/SASU FIBRE INFO
69dee5cecdc6046d47430c50
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Jugement signé par Mme Catherine LAMBERT, Présidente de la formation et par Mme Dominique PAVANELLO, Greffière d'audience à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE 01
SSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCEc/SARL EBC ETUDE BATIMENT CONSTRUCTION
69dee5e9cdc6046d47430e03
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Jugement signé par Mme Catherine LAMBERT, Présidente de la formation et par Mme Dominique PAVANELLO, Greffière d'audience à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE 01
SSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCEc/SASU YS BAT
69def49fcdc6046d4743f864
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Jugement signé par Mme Catherine LAMBERT, Présidente de la formation et par M. Cédric RAGUÉNÈS, Greffier d'audience auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE 01
SSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCEc/SARL B
69def4d5cdc6046d4743fbb7
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Jugement signé par Mme Catherine LAMBERT, Présidente de la formation et par M. Cédric RAGUÉNÈS, Greffier d'audience auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE 01
SSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCEc/SASU DKI23 SELECT RENOVATION
69def50acdc6046d4743fee2
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Jugement signé par Mme Catherine LAMBERT, Présidente de la formation et par M. Cédric RAGUÉNÈS, Greffier d'audience auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE 01
SSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCEc/SAS ART2BAT
69def52fcdc6046d47440149
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Jugement signé par Mme Catherine LAMBERT, Présidente de la formation et par M. Cédric RAGUÉNÈS, Greffier d'audience auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE 01
SSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCEc/SASU ALPHA GLOBAL ENERGY
69def54acdc6046d474402d9
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Jugement signé par Mme Catherine LAMBERT, Présidente de la formation et par M. Cédric RAGUÉNÈS, Greffier d'audience auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE 01
SSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCEc/SARL MK RAYON SOLAIRE
69def565cdc6046d474404b6
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Jugement signé par Mme Catherine LAMBERT, Présidente de la formation et par M. Cédric RAGUÉNÈS, Greffier d'audience auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE 01
SSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCEc/SARLU PCT
69def580cdc6046d4744063d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Jugement signé par Mme Catherine LAMBERT, Présidente de la formation et par M. Cédric RAGUÉNÈS, Greffier d'audience auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 30 sur 330
L'ENTREPOT DE LA LITERIE DU BAB, LAFITTE, CAZENAVE, Christophe, Catherine, RIGNON
Acte en date du 07/06/2021 enregistré au SPFE de Bayonne le 08/06/2021 sous le numéro dossier 2021 00041309 ref 6404P03 2021 A 01408 Adresse de l'ancien propriétaire: 823 Chemin Bichipau 64210 Bidart, Adresse du nouveau propriétaire: 2 Place des Gascons 64100 Bayonne
30/06/2021
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EURL TROPIC PIZZA, TROPIC PIZZA SNACK CREOLE, BOULET, Catherine, Marie-Claude, Janine, LAFITTE
Mise en activité de la société sur achat ou apport après avis provisoire
15/06/2010
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BOULET, Catherine, Marie-Claude, Janine, LAFITTE
15/06/2010
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MA KI LA, BOULET, GAUTHIER, Catherine Marie-Claude Janine, Jean-Christophe, LAFITTE
20/08/2009
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BOULET, Catherine, Marie-Claude, Janine, LAFITTE
05/11/2008
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