et pont de Camélat », sur les communes de Colayrac Saint Cirq (47), Le Passage (47) et Brax (47).

septembre 2016), que la SCI Schiesserle a acquis une maison, pour la construction de laquelle les lots de maçonnerie, charpente et couverture, menuiserie, électricité, piscine et plage, façade et carrelage

, 3°/ à la société H2R Entreprise nouvelle carrelages, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                             , défenderesses à la cassation ; II - Statuant sur le pourvoi

des architectes français (la MAF) ; que la société Mazet, assurée auprès de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (la SMABTP), a réalisé le lot plâtrerie, peintures et carrelages

X..., entrepreneur de carrelage, en qualité d'ouvrier carreleur rémunéré à la tâche, du 28 août 1984 au 11 juin 1988, date à partir de laquelle il a été embauché par la société Les Carreleurs de Lyon ;

, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Patrice Brignier, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 1], prise en qualité de mandataire ad'hoc de la société Innovation Carrelage

inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Rennes dans les rubriques « couverture, charpente, zinguerie, étanchéités » (C-01.27.01), « enduits et revêtements extérieurs, carrelage

Selon l'arrêt attaqué (Colmar, 28 juin 2023), la société Forgiarini a acquis en décembre 2014 auprès de la société La Faenza du carrelage qu'elle a revendu.

La Sa Camelin Investissements précise que le 16 mai, M.

troisième moyen de cassation, pris de la violation des articles 2 et 593 du Code de procédure pénale, 1382 du Code civil ; " en ce que l'arrêt attaqué a condamné Monique C... à payer à la commune de Castellane

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Etablissements Catteau, société anonyme, dont le siège est ...,

. : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que les débats ont eu lieu, en présence de M° Nakache et M° Catala, avocats de Thierry Y..., à l'audience du 20 mars 2002, à l'issue de laquelle le président

the applicants in official vehicles from the premises of the Catalan police to the hotel.

procédure civile ; 3°) qu'en ce qui concernait les travaux d'entretien, l'expert judiciaire avait constaté, pour ce qui avait trait aux travaux non exécutés, qu'il s'agissait de très menus manques de carrelages

l'enquête n'a pas révélé d'anomalie dans le processus d'intervention des gendarmes de Dammartin en Goële ; qu'en revanche, Hélène D..., directrice de la maison de convalescence et les gendarmes Cateigne

Matériaux en règlement d'un achat de carrelage ; que si, lors de l'enquête préliminaire, Y... a reconnu avoir participé à des détournements de fonds, il a toujours affirmé que c'était au profit de Mme

réceptionnés qui n'étaient pas apparents lors de la réception ; qu'en se bornant à retenir, pour dire que la responsabilité décennale de M. et Mme [F] était engagée pour les désordres affectant le carrelage

Provence, d'une part, portant déclaration d'utilité publique en vue de l'expropriation des parcelles nécessaires à la création et à l'accès au poste de transformation 400 000/150 000 volts de Robion, à Castellane