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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2402996_20240927
27 septembre 2024
27 septembre 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Carmier, avocat de M.
Source officielle1ère Chambre
63d0d63281a7b805de12b732
24 janvier 2023
24 janvier 2023
CARDIF ASSURANCE VIE Grosse délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T prononcé publiquement par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865df
7 novembre 2002
7 novembre 2002
Le 15 février 1993, la SA d'HLM Carpi les a assignés devant le tribunal de grande instance de Lyon.
Source officielleChambre 2-4
6347abd329ffd2adfff4f17e
12 octobre 2022
12 octobre 2022
- Débouté [K] [M] et [S] [M] de leurs demandes contre la SA Cardif Assurance Vie.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00717
16 septembre 2014
16 septembre 2014
production (la société Carlier) laquelle confiait aux agriculteurs l'élevage de ces poules et le ramassage des oeufs ; que, le 12 février 2007, la société Carlier a souscrit au profit de la coopérative
Source officielleciv2
60794bb69ba5988459c43b98
16 février 1978
16 février 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE DE NUIT ET SUR UNE ROUTE VERGLACEE, UNE COLLISION S'EST PRODUITE ENTRE LA VOITURE CONDUITE PAR CARTIER QUI SORTAIT D'UNE
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61630b6942de3d260b99319c
9 mai 2012
9 mai 2012
CARDIF ASSURANCE VIE, prise en la personne de son Directeur Général ou tout autre représentant légal.
Source officielle1ère Chambre cab A
671aa066133552c52cac3194
15 octobre 2024
15 octobre 2024
COUR D’APPEL D’[Localité 8] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE SECRETARIAT GREFFE MINUTE (Décision Civile) Grosse délivrée à Me BAILET à Me CARDIX le JUGEMENT : [V],[O]
Source officielle1ère Chambre Cab1
68e88b7e3ea43407b9fbb953
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[L] [K] (Me Sylvain CARMIER) C/ M.
Source officielle1ère Chambre civile
626b8151d1fb03057d9a4f93
28 avril 2022
28 avril 2022
Par déclaration du 30 novembre 2020, la société Cardif Assurance Vie a interjeté appel de cette décision.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101052
24 septembre 2014
24 septembre 2014
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 14 avril 2011), que les sociétés Cartier parfums-lunettes et Axa Corporate solutions
Source officielle2ème Chambre Cab1
668838ab342d338c20d30dcd
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Condamne la société CARDIF IARD à payer à Mme [S] [Z] la somme de 1 300 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163b52d1669d540ac7baa67
15 juin 2010
15 juin 2010
Par suite du refus en date du 6 juin 2005 de la société CARDIF Assurance Vie de donner suite à l'exercice de cette faculté qui estimait que M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6035eac049186b50b4162193
29 janvier 2016
29 janvier 2016
; Considérant que la société Cardo architecture et paysage, professionnelle du mesurage, a commis une faute en incluant dans le mesurage que MM.
Source officielleCH ECOCOM General
68e4045b681ed727f2a3f587
6 octobre 2025
6 octobre 2025
La SA CARDIF ne fait pas d’observations.
Source officielleciv1
60794cab9ba5988459c466b4
4 juillet 1995
4 juillet 1995
X... a acquis auprès de la société Cartier une bague en or composée d'un rubis et de cinquante-six brillants ; que, sur le prix affiché de 101 556 francs, M.
Source officiellecomm
613722e7cd58014677402fbd
13 mai 1997
13 mai 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Carpi, société anonyme HLM, dont
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2300352_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Par un acte enregistré le 10 février 2023, la SARL Établissements Philippe Cartier-Lange informe le tribunal qu'elle se désiste de sa requête.
Source officielleciv1
60794bd89ba5988459c4407e
6 mars 1979
6 mars 1979
Sur le premier moyen : Attendu que, selon les énonciations de l'arrêt partiellement infirmatif attaqué (Nîmes, 9 juin 1976), Carlier, architecte, qui avait conclu avec la société à responsabilité limitée
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2506746_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
dernier le versement de la somme de 800 euros à Me Carmier.
Source officiellePage 30 sur 816