Cardini, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Haas, avocat de M.

Cardini, conseiller référendaire, les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la SCI Karoupa-Swamy, de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société Crédit logement, de

Cardini, conseiller référendaire, les observations de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Vienne, de la SAS Hannotin Avocats, avocat de Mme [

Cardini, conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. [U] [X], de Mme [Y], veuve [X], de Mme [F] [X], de M.

Cardini, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de la société SCI La Marana, de la SCP Foussard et Froger, avocat du responsable du

Cardini, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M.

Cardini, conseiller référendaire, les observations de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société Alfar, de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat du syndicat des copropriétaires

Cardini, conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de M. [N], de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M. [C], et l'avis de M.

Cardini, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon, avocat de M. et Mme [S], et l'avis de Mme Trassoudaine-Verger, avocat général, après débats en l'audience

Cardini, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société My Money Bank, du Fonds commun de titrisation FCT Pearl, venant aux droits de la société GE Money

Cardini, conseiller référendaire, les observations de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

détenant ou transportant lesdites marchandises en détenant ou transportant lesdites marchandises supportant des marques contrefaites en l'espèce 103 montres portant le logotype LACOSTE, 28 montres CALVIN

;           sur la requête No 16483/90                présentée par Giovanni CALVELLI

RG 19/17236 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFELL SARL CIPA C/ [D] [M] [S] [N] épouse [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Philippe CARLINI

ASSURANCES DU CORPS DE SANTE FRANCAIS - MACSF MINUTE N° 26/ Du 19 Mai 2026 3ème Chambre civile N° RG 24/03180 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PZH2 Grosse délivrée à la SELARL CARLINI

de la société QUARKS Madame [B] [M] [S] épouse [G] Société QUARKS ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 906-1 du code de procédure civile) (procédure à bref délai) (n° , 1 page) Nous, Cyril CARDINI

Cardini, auditeur au service de documentation, des études et du rapport, et Mme Tardi, directeur de greffe. Le présent avis a été signé par le premier président et le directeur de greffe.

avocat au barreau de TOULON INTIME Monsieur [W], [L], [R] [K] né le 01 Novembre 1973 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Alexandra MONDINI de la SELARL CABINET DELMAS CALVINI