apos;épaule puis embrassée ; qu'elle explique que c'est ce même individu qui l'a saluée le matin du 2 février, puis s'est rendu à ses côtés, avant de lui demander de lui faire un câlin

D envers les enfants du centre, évoquant des câlins et bisous, surtout aux garçons, mais également des massages dans le dos ou le ventre des enfants avec la main sous le tee-shirt, ainsi qu'une surveillance

Even if taken together with the cautionary statement of the Appeals Selection Committee, the impugned affirmations were capable of calling into doubt the correctness of the applicant’s acquittal, in a

without any request for adjournment having been received from him – or even if such a request had been filed unlawfully, as the applicant contended – constituted a situation of “manifest default”, calling

Le commissaire de justice, consulté sur cette proposition, la juge raisonnable compte tenu des frais annexes d'installation et de calage des machines acquises en contrepartie de la cession de la presse

In the article the first applicant criticised Islam as a religion in comparison with Christianity, calling Islamic moral and humanism false.

The children’s supplement published an article criticising an advertising campaign by a potato-crisp manufacturer which had involved calling a popular children’s cartoon character (Reksio) “a murderer”

According to the applicant, he published a video on a social network on 5   February 2019, calling on international and local NGOs to shed light on the alleged ill-treatment of certain members of

Azerbaijan lodged on 8 May 2018 communicated on 10 July 2023 SUBJECT MATTER OF THE CASE The application concerns the arrest and administrative conviction of the applicant for distributing brochures calling

POUVAIT FONDER LA PRETENDUE IMPRUDENCE DU DEMANDEUR SUR LE FAIT QUE LES WAGONS " ALLAIENT ETRE NECESSAIREMENT REFOULES " SANS REPONDRE AUX CONCLUSIONS DANS LESQUELLES IL ETAIT FORMELLEMENT SOUTENU QUE LE CALAGE

She brought civil proceedings against the centre complaining that her and her son’s honour, dignity and reputation had been damaged by the unlawful publication of her son’s photograph in a booklet calling

date du 23 mai 2024 l’existence d’un dégât des eaux dans le salon dont la cause est imputée à un manque d’étanchéité en pourtour de la douche au niveau du joint périphérique, consécutif au défaut de calage

CALIN La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées, de

en compte aussi bien les limites anciennes (un mur de soutènement entre les points B et C et une clôture existante entre les points D et E) que le plan cadastral sur lequel il a pris des points de calage

modernisation des rues, amélioration de la circulation des piétons); que, selon le bailleur, sa locataire a également tiré profit de l'implantation dans ce quartier de nouveaux commerces (boulangerie Mie câline

AUTRICHE) POUR EN EQUIPER SON USINE DE PAMIERS (ARIEGE), IL FUT PROCEDE PAR CHEMIN DE FER AU TRANSPORT DE CE MATERIEL, PREALABLEMENT DEMONTE ET REPARTI EN PLUSIEURS COLIS ; QUE LE CHARGEMENT, LE CALAGE

Z... alors, selon le pourvoi, que, dans ses conclusions signifiées le 6 juillet 1993, la société Mirrlees a fait valoir que la surconsommation d'huile du moteur provenait d'un mauvais calage effectué lors

CALIN La République mande et ordonne au préfet du Pas-de-Calais en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées