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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
6035425b8dd1026bfb825518
24 mai 2016
24 mai 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bruno BLANC, Président Madame Soleine HUNTER FALCK, Conseillère Madame Anne PUIG-COURAGE, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d671
7 février 2011
7 février 2011
après bien d'autres, - Monsieur X...a gravement injurié son employeur le 5 juin et il a récidivé le lendemain matin, malgré la mise à pied notifiée la veille, démontrant ainsi que son comportement allait
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c79
18 décembre 2015
18 décembre 2015
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 18 Décembre 2015 Signé par Monsieur Jean Bruno MASSARD, Conseiller pour le Président empêché et Madame Suzie BRETER, greffier
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100784
6 juillet 2011
6 juillet 2011
rencontrés ; que par courrier en réponse en date du 11 janvier 2006, la SAS lui a indiqué que le problème de baisse de pression était dû à l'augmentation de la population et qu'un nouveau surpresseur allait
Source officielle6ème chambre 2ème section
68e0154274e929a9d8fa3477
3 octobre 2025
3 octobre 2025
L’ALBARINE 2 Avenue de la Sablière 94370 SUCY-EN-BRIE représentée par Maître Bruno THORRIGNAC, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0125 DÉFENDERESSE Société SMABTP 8 rue Louis Armand 75015 PARIS
Source officielleContentieux - audience publique
69b6bf21cdc6046d47c146c6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Bruno PILETTE Président de Chambre, MM.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
660e431d0740db0008fa961d
3 avril 2024
3 avril 2024
[M] a de nouveau alerté sa direction en novembre 2013 sur des dépassements horaires avec des journées allant parfois jusqu'à 14 ou 15 heures en comptant les déplacements en voiture (cf sa pièce n° 84).
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2501946_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Il soutient que : - le 23 novembre 2024, il a été admis au service des urgences du Centre hospitalier Henri Duffaut d’Avignon, en raison d’une douleur aiguë allant du bas du dos jusqu’au testicule
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162c1ce34defd4c4b3b4630
12 décembre 2012
12 décembre 2012
D] [Adresse 10] Madame [R] [D] épouse [V] [Adresse 3] Mademoiselle [A] [D] [Adresse 1] Monsieur [P] [D] [Adresse 6] Mademoiselle [T] [D] [Adresse 4] représentés et assistés de Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd8578a
27 juin 2001
27 juin 2001
Le 6 février 1998, par acte de la SCP BRUNO-FONT-LACOSTE-DALMIER, Huissiers de Justice Associés à la résidence de Béziers, l'Association A.D.M.R a convoqué Dominique X... à un entretien préalable à son
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd85865
27 juin 2001
27 juin 2001
Le 6 février 1998, par acte de la SCP BRUNO-FONT-LACOSTE-DALMIER, Huissiers de Justice Associés à la résidence de Béziers, l'Association A.D.M.R a convoqué Dominique X... à un entretien préalable à son
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bbfa
15 mai 2008
15 mai 2008
Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND, décision
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1d5
11 décembre 2007
11 décembre 2007
SUR QUOI : Il ressort de l'attestation de Bruno E..., qui confirme sa déposition faite à l'époque, que le 3 octobre 2003 vers 15 heures, alerté par les appels au secours de sa voisine, Madame X..., il
Source officiellesoc
613721eacd580146773f8b3b
15 décembre 1993
15 décembre 1993
Kessous, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Boubli, les observations de Me Foussard, avocat de la société Papeteries Lana, de la SCP Hubert et Bruno
Source officiellecomm
61372217cd580146773fa28c
8 mars 1994
8 mars 1994
Le Gris, K..., Pegoud, L..., M..., Roussillon et Q..., des consorts Z... et des époux H..., de la SCP Hubert et Bruno Le Griel, avocat de la société Fromagerie Sainte-Colombe, les conclusions de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300481
24 mai 2018
24 mai 2018
Bruno Y..., domicilié [...] , 3°/ à M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY02918_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
B, premier vice-président de la cour, et les observations de Me Rey, représentant la Métropole de Lyon, et celles de Me Brun, représentant Mme D.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300473
22 juin 2023
22 juin 2023
Sur le rapport de Mme Brun, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme [Z], de la SCP Melka-Prigent-Drusch, avocat de la société Autoroutes Paris Rhin-Rhône, et l'avis
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300471
22 juin 2023
22 juin 2023
Sur le rapport de Mme Brun, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent avocat de M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6438f254a942a604f5e9345a
13 avril 2023
13 avril 2023
De plus, il soutient que Mme [M] n'a effectué aucune diligence auprès du notaire, ou de l'agent immobilier, pour les alerter sur l'existence de ce vice.
Source officiellePage 30 sur 124