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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
6079b11c9ba5988459c51328
18 février 1988
18 février 1988
X..., informaticien de la société Z... et Bonk OHK, qui travaillait quotidiennement dans l'entreprise, faisait partie de la société Libon, même s'il était rémunéré par une autre, d'autre part, que MM.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000008050780
9 juillet 2001
9 juillet 2001
Bouker X... et au ministre des affaires étrangères.
Source officielleciv1
6137218ecd580146773f4c09
22 octobre 1991
22 octobre 1991
Pierre X..., demeurant chez Mme Katy Y..., résidence l'Aurélien, 22, boulevard Louis Négrim à Cannes la Bocca (Alpes-Maritimes), en cassation d'un jugement rendu le 27 juillet 1990 par le tribunal d'instance
Source officiellesoc
613720f9cd580146773eff01
18 mai 1989
18 mai 1989
Mistral à Cannes la Bocca (Alpes-Maritimes), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 30 mars
Source officiellesoc
613720fdcd580146773f00ea
18 mai 1989
18 mai 1989
Mohamed, ayant demeuré ..., Résidence Sainte-Jeanne, Bât. 1 à Cannes La Bocca (Alpes-Maritimes), et encore ... et actuellement sans domicile connu, en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 13
Source officiellesoc
61372320cd58014677405c59
20 mai 1998
20 mai 1998
Marc X..., demeurant Le Salamandre 3, ..., 06150 Cannes-La Bocca, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 25 mars 1998, où étaient présents : M.
Source officiellesoc
6137238ccd5801467740b402
13 décembre 2000
13 décembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Marie-Noëlle X..., demeurant ... la Boca, en cassation d'un jugement rendu
Source officiellesoc
613722c4cd580146774013bb
18 février 1997
18 février 1997
La Bocca, en cassation d'un jugement rendu le 16 février 1996 par le tribunal d'instance de Cannes, au profit : 1°/ de M.
Source officielleciv1
61372441cd58014677413f87
25 novembre 2003
25 novembre 2003
Ediciones Folio ; Sur le moyen unique, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu qu'aux fins d'illustration d'un ouvrage réalisé et édité par la société anglaise Salamander books
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2200680_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 avril 2022, Mme A B, représentée par Me Bocher-Allanet, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre communal d'action sociale (CCAS
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-164899
29 juin 2016
29 juin 2016
margin-left:35.4pt; margin-bottom:0pt } .s5A722CD { margin-top:0pt; margin-left:35.45pt; margin-bottom:0pt } Resolution CM/ResDH(2016)165 Execution of the judgment of the European Court of Human Rights Boucke
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-245921
7 octobre 2025
7 octobre 2025
margin-bottom:0pt; text-align:justify } .sA8507A40 { margin-top:0pt; margin-left:35.4pt; margin-bottom:0pt } Resolution CM/ResDH(2025)287 Execution of the judgment of the European Court of Human Rights Bocu
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-10250
26 novembre 1991
26 novembre 1991
unlawful conduct by Security Service and information obtained from their author, a former employee of the Service – whether these restrictions justified in period from July 1987 (when – after book
Source officiellecr
6079a8389ba5988459c4c213
21 juin 1988
21 juin 1988
l'inspection du Travail, base de la poursuite, que par lettre recommandée avec accusé de réception, l'union départementale CGT du Cher a demandé le 15 mars 1985 à X..., qui dirigeait les établissements BOCA
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-127153
18 septembre 2013
18 septembre 2013
In March 2003 the applicant’s company published two different books entitled Tufanda 33 Gün ( Thirty Three Days under Flood) and Dağlarda Yaşamın Dili (The Language of Life in the Mountains).
Source officielleHAGUENAU Civil
672bece81ebad4fe786b58a2
15 octobre 2024
15 octobre 2024
COMRUNGIS IMPRIM Dont le siège est sis [Adresse 1] non comparante ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Nathalie SCHMITLIN, Juge des Contentieux de la Protection Lila BOCKLER, Greffier DÉBATS
Source officielleHAGUENAU Civil
672bece81ebad4fe786b58b5
15 octobre 2024
15 octobre 2024
GROUPE [Adresse 5] ENSEIGNES Dont le siège est sis [Adresse 2] non comparante ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Nathalie SCHMITLIN, Juge des Contentieux de la Protection Lila BOCKLER, Greffier
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6616d45f63271232b2e45db7
10 avril 2024
10 avril 2024
AUXILIAIRE SAS [Localité 20] BASTIDE CONSTRUCTION GENERALI IARD Grosse délivrée le à SCP AVOCAGIR Me Delphine BARTHELEMY- MAXWELL SCP BAYLE JOLY SELARL BOERNER & ASSOCIES SELARL CABINET FORZY BOCHE-ANNIC
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2502176_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
D A et la SARL Bocca d'Oro, représentés par Me Groc, demandent au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la décision
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2502370_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
A..., représentée par Me Bocher-Allanet, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 24 novembre 2024 par lequel le préfet du Doubs l’a obligée à quitter le territoire français et lui a fait interdiction
Source officiellePage 30 sur 207
BOCKET, Philippe, Albert, André
12/07/2026
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VAN BOCKSTAELE, Jolan, Alain, Philippe
07/07/2026
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BOCK EXPERTISE COMPTABLE
07/07/2026
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ILTRE BOCK, Liban
01/07/2026
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BoCklip
26/06/2026
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