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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
69c627cacdc6046d4721d86c
23 janvier 2026
23 janvier 2026
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 23 JANVIER 2026 N° de rôle : 2026 000161 Le tribunal de commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 23/01/2026
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
69c62951cdc6046d4721fc0a
23 janvier 2026
23 janvier 2026
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 23 JANVIER 2026 N° de rôle : 2026 000169 Le tribunal de commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 23/01/2026
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
69c62999cdc6046d472200b8
23 janvier 2026
23 janvier 2026
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 23 JANVIER 2026 N° de rôle : 2026 000224 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 23/01/2026
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
69c629b0cdc6046d47220250
23 janvier 2026
23 janvier 2026
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 23 JANVIER 2026 N° de rôle : 2026 000227 Le tribunal de commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 23/01/2026
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
69c629cdcdc6046d47220480
23 janvier 2026
23 janvier 2026
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 23 JANVIER 2026 N° de rôle : 2026 000233 Le tribunal de commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 23/01/2026
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
69c629e7cdc6046d47220627
23 janvier 2026
23 janvier 2026
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 23 JANVIER 2026 N° de rôle : 2026 000254 Le tribunal de commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 23/01/2026
Source officiellecr
6079a85f9ba5988459c4d02b
11 février 1992
11 février 1992
débuté le 19 juillet 1990 à 15 heures 05 et a été poursuivie le 20 juillet ; qu'une réquisition a été délivrée le 21 juillet 1990 par le procureur de la République pour que l'enquête se poursuive à Blois
Source officielleChambre Commerciale
66235accaec0e60008fe99c1
18 avril 2024
18 avril 2024
INTIMÉ Monsieur [F], [J], [V] [Y] Ayant pour avocat Me Valérie HARLICOT GUELE, membre de la SELARL BRETLIM, avocat au barreau de BLOIS ---------------------------------------------------------
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6704cb6d2f5f3246ff381524
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[M] a formé opposition à cette contrainte devant le Pôle social du tribunal judiciaire de Blois.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
68130503e66d7f6b7b71ed4f
29 avril 2025
29 avril 2025
[B] a saisi le pôle social du tribunal judiciaire de Blois aux fins de contester la catégorie d'invalidité retenue.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2204527_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Le maire de Blois fait valoir que le bâtiment situé 30 rue Denis Papin, cadastré section DN n° 274, dont M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2400517_20240208
8 février 2024
8 février 2024
L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, aux fins d'examiner l'état de l'immeuble d'habitation situé 59 rue Croix Boisée à Blois, cadastré section DH n° 681.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64549f95eedb07d0f8186255
2 mai 2023
2 mai 2023
[B] a saisi le Pôle social du tribunal judiciaire de Blois aux fins d'obtenir la prise en charge de sa pathologie au titre de la législation professionnelle.
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d15b
28 mai 2009
28 mai 2009
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP LAVAL-LUEGER Me Estelle GARNIER Notifications aux parties Tribunal de Commerce de Blois 28 /
Source officielleChambre Sociale
62d64990aa6a2f06030d2707
26 avril 2022
26 avril 2022
Par décision du 20 juin 2017, le conseil de prud'hommes de Blois en sa formation de référé a condamné solidairement Mme [O] [Y] et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93ba9
3 mai 2017
3 mai 2017
BLOIS CHAMBRE COMMERCIALE O R D O N N A N C E LE TROIS MAI DEUX MILLE DIX SEPT, (3/ 5/ 2017), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d50
10 juin 2021
10 juin 2021
Par jugement du 19 juin 2014, la Chambre des saisies immobilières du tribunal de grande instance de Blois a constaté l'absence d'enchère.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2501377_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
d'apprécier l'état actuel de la Levée des Tuileries (voirie intercommunale et ses abords), l'état des propriétés et immeubles riverains de cette voie, ainsi que celui de la digue, du club équestre de Blois
Source officielleChambre des Urgences
6618cf157935f50008be440f
10 avril 2024
10 avril 2024
EXPRO, JCP de BLOIS en date du 20 Juin 2023 PARTIES EN CAUSE APPELANTE : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265296349726244 La SCI ARES, immatriculée au RCS de BLOIS sous le numéro 447 572 231
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2403918_20240802
2 août 2024
2 août 2024
l'attention du tribunal et lui fait part de ses arguments dans le cadre du projet d'une nouvelle route départementale entre le hameau de Saoga et le hameau de la Croix-de-Fer sur la commune de Saint-Blaise
Source officiellePage 30 sur 359