Lafortune, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 12 octobre 1994), que, pour le transport de béton nécessaire

X... pour liquidateur, les travaux d'aménagement d'une place piétonne; que les dalles de béton retenues pour constituer le dallage ont été fournies et fabriquées par la société La Pierre reconstituée (

selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 14 mai 2002 ), que la société Bisseuil, aux droits de laquelle se trouve la société DV construction, a été chargée, en exécution d'un marché, notamment, des études de béton

X..., engagé par la société Cailleau Béton Armé le 8 juillet 1983, en qualité d'apprenti, puis d'ouvrier maçon 0S II, et employé par la société Cailleau Michel depuis le 3 août 1983, a été licencié pour

], a formé le pourvoi n° T 22-24.737 contre l'arrêt rendu le 27 mai 2021 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale et des affaires de sécurité sociale), dans le litige l'opposant à la société GT béton

Christophe Y..., demeurant ..., 5 / du syndicat Betor Pub CFDT, dont le siège est ..., 6 / de M. Jean-Noël X..., domicilié syndicat Betor Pub CFDT ..., 7 / de Mme B...

de la ville de Vidauban, a constaté, d'une part, la construction d'une piscine de 10 mètres sur 5 mètres environ "montée sur une terrasse en parpaings surélevée d'environ 1 mètre du sol avec rambarde béton

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 28 mai 1999, la société Béton

Olivier Z... et Mme Mary Beth Z... (les consorts Z...) ont assigné en 1995 les héritiers de Pierre A... : Mme Marion A..., Mmes B..., Laure A... et M. Edouard A...

Les travaux ont été confiés à la société [...] , qui a sous-traité la mise en oeuvre de la chape béton ciré à la société Comfo net. 4.

D..., les sociétés Socotec, contrôleur technique, Entreprise Z..., sous-traitante chargée de la charpente, Poimboeuf, fournisseur du béton, et Socaloc, fournisseur d'engins et d'équipements de chantier

des camions apportant les matériaux de remblaiement n'était pas vérifié ; Attendu que le 25 février 2011, l'expert a de nouveau constaté la présence sur les terres louées de cailloux et blocs de béton

de 10 cm composée de 3 cm de béton tendre, d'un treillis soudé, de barre HA de diamètre de 8 et de béton normal sur environ 7 cm.

selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 10 mars 2016), que M. et Mme X... ont confié à la société Duvernay TP (l'EURL) des travaux d'extension de la plage de leur piscine, comprenant la création d'une dalle en béton

X..., après avoir confié à la société Les Bleues Variations (LBV) la réalisation d'une piscine, a notifié à cette dernière sa décision de rompre le marché après le coulage du béton ; que la société LBV

prévoyait que les fondations du nouveau mur reposeraient sur le sous-sol rocheux, les travaux supplémentaires indispensables pour y parvenir devant être facturés à raison de 800 francs le mêtre cube de béton

l'arrêt attaqué (Pau, 12 novembre 1991), que chargée suivant marché du 25 février 1988, par la Société nationale Elf-Aquitaine (SNEA), maître de l'ouvrage, de la construction d'un bâtiment, la Société béton

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Béton cellulaire français SIPOREX (BCF SIPOREX), dont le siège