CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

41 084 résultats pour « Bess »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_1903127_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de les mettre à la charge solidaire de la société BES et de la société Egis Industries.

Source officielle

Page 30 sur 2055

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110173

Cassation

8 mars 2023

8 mars 2023

[R] [Z], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° W 22-14.505 contre l'arrêt rendu le 13 janvier 2022 par la cour d'appel de Paris (10e chambre 4e pôle), dans le litige l'opposant à la société BES,

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6a0fecdfcdc6046d478882ea

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

fluides, assurée auprès d'Euromaf, puis de la MAF et auprès de Generali, La société TCE, économiste, assurée auprès de la SMABTP, La société BET Arcora, en qualité de BET structures assurée auprès

Source officielle
TJ

TPX DE GONESSE

6a10b38ecdc6046d479c4a3f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Par acte de commissaire de justice, le syndicat des copropriétaires de la [Adresse 7] sise [Adresse 6] à VILLIERS LE BEL (95400) a fait assigner, Monsieur [G] [F] [M] par acte remis à domicile le 1er septembre

Source officielle
CC

civ2

60794df49ba5988459c48cda

Cassation

17 février 2005

17 février 2005

Y..., ès qualités, la société Chauleau, le Bet Becar, la société SGS Z...lding France, la Société immobilière de la Guyane et la SMABTP ; Donne acte à MM. Z... A...

Source officielle
CC

comm

61372306cd580146774047c0

Cassation

17 février 1998

17 février 1998

le 26 juin dans une chambre froide à Brême et que livrée le 5 décembre 1991 en produit surgelé à la société Naasz, la marchandise a été déclarée avariée le 16 décembre 1991 par le bureau des avaries Berrer

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6a225d9bcdc6046d4738515f

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

*** EXPOSE DU LITIGE Le 19 novembre 2024, un incident est survenu à l'aéroport d'[Localité 4] impliquant un aéronef de type Airbus 350-1000 immatriculé F-HMIB exploité par la compagnie French Bee

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2515335_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

compatibilité du plan local d’urbanisme et de l’habitat de la métropole de Lyon, dans le cadre de la déclaration de projet portant sur la réalisation d’une opération mixte activités/logements, route de Sain Bel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c963bd3db21cbdd882b5

Appel

9 mars 2006

9 mars 2006

C/ Maître Anne RAVISE-BES - Représentant des créanciers de Bernard X... Monsieur LE TRESORIER DU Y... et autres...

Source officielle
CC

cr

6079a8d99ba5988459c4f1be

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

des marchés de travaux relatifs à la réhabilitation du stade Félix-Bollaert, en les condamnant de ces chefs ; "aux motifs que, au début de l'année 1995, une réunion s'est tenue dans les locaux du Bet

Source officielle
CA

1ère Chambre

6892e423bf535a2d228f9684

Appel

5 août 2025

5 août 2025

La société BES n'était pas représentée.

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 A

6654cd4cf31ecb9d9326c02f

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

pour refus de vente ; - CONDAMNER la société BES au paiement de la somme de 10 000 euros au titre de la résistance abusive ; - CONDAMNER BES au paiement de la somme de 23 467,84 euros à Madame [Y] [Z]

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300592

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

prévue ne résultait que de la volonté de la société [O], venant aux droits de la Maison médicale de l'Estuaire, de sorte qu'il n'y avait pas lieu de prononcer la caducité du contrat de swap, quant à lui bel

Source officielle
CC

cr

61372622cd5801467742336a

Cassation

23 octobre 2001

23 octobre 2001

à la conception des travaux devant être réalisés sur le site, ce que confirme le montant très modeste des honoraires qu'il a perçus à cette occasion et que, d'autre part, l'intervention de la société Bet

Source officielle
CC

cr

6137256fcd5801467741dafe

Cassation

13 décembre 1995

13 décembre 1995

conseiller ALDEBERT, les observations civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN avocat en la Cour et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BEN

Source officielle
CC

cr

ème chambre, du 14 avril 1994, qui, dans la procédure suiviec/Jean-Paul Y

61372576cd5801467741dee7

Cassation

3 juillet 1996

3 juillet 1996

moins dangereux", "à éviter et à fermer", "en état de sous-développement matériel et humain", qui "devraient être purement et simplement fermés", et où "si un jour le hasard vous y amène, vous risquez bel

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426c8f

Cassation

3 octobre 2007

3 octobre 2007

expert-comptable précisément chargé d'assurer l'exécution desdites obligations ; qu'au cas présent, Stéphane X..., dont il est constant qu'il n'était dirigeant que de droit, mais pas de fait, de la société Best

Source officielle
CC

cr

61372697cd58014677426d41

Cassation

9 janvier 2007

9 janvier 2007

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf janvier deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BEYER

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Hafid Y

6137269bcd58014677426fb0

Cassation

4 septembre 2007

4 septembre 2007

et de l'incapacité totale partielle, contrairement au jugement, au motif qu'elle ne justifiait pas de perte de salaire, alors qu'elle faisait valoir dans ses conclusions qu'elle était titulaire d'un BEP

Source officielle
CC

civ2

61372348cd58014677407c5c

Cassation

27 mai 1999

27 mai 1999

jugement du 26 juin 1992, confirmé par l'arrêt du 7 mai 1993 que "Y... n'a pu pénétrer dans le restaurant pour préparer l'explosion ou l'incendie ; que celle-ci est donc du fait du tiers, vraisemblablement Ben

Source officielle