Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93acb
13 mars 2017
13 mars 2017
.-97121 ANSE BERTRAND Dispensée de comparaître en application des articles 446-1 et 496 du code de procédure civile Ayant pour conseil, Maître Ernest DANINTHE (toque 45), avocat au barreau de GUADELOUPE
Source officiellesoc
61372268cd580146773fcb18
9 mars 1995
9 mars 1995
Bernard XW..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 35 / de M. Michel XX..., demeurant à Joub, Paslières, Puy-Guillaume (Puy-de-Dôme), 36 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d74e
15 février 2011
15 février 2011
substituant Maître Gérard SULTAN (SCP), avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : SOCIETE CHOLET BRICO LOISIRS ZAC de l'Ecuyère Rue Sorel Tracy 49300 CHOLET représentée par Maître Cyrillle BERTRAND
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e197
7 juin 2011
7 juin 2011
CREN, avocat au barreau d'ANGERS Maître Bertrand Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fae0
13 septembre 2012
13 septembre 2012
.-59970 FRESNES SUR ESCAUT représenté par Me Eric LAFORCE, avocat postulant au barreau de DOUAI assisté de Me Bertrand WATTEZ, avocat plaidant au barreau de HAZEBROUCK (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleLUNDI
6a04a1e6cdc6046d479aeb97
11 mai 2026
11 mai 2026
agissant poursuites et diligences de sa succursale française, [Adresse 3], venant aux ddroits de la société HSBC Continental Europe SA, intervenant volontairement à l'instance, représentées par Maître Bertrand
Source officielleLUNDI
69a9b1bbcdc6046d479fcc06
13 octobre 2025
13 octobre 2025
comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 2 juin 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Hervé BONNAN, Bertrand
Source officielleLUNDI
69a9b2a7cdc6046d479fdaa1
13 octobre 2025
13 octobre 2025
comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 2 juin 2025 Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Hervé BONNAN, Bertrand
Source officielleLUNDI
69a9b858cdc6046d47a08ee0
20 octobre 2025
20 octobre 2025
comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 16 juin 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Hervé BONNAN, Bertrand
Source officielleLUNDI
69a9b8dfcdc6046d47a09696
20 octobre 2025
20 octobre 2025
comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 16 juin 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Hervé BONNAN, Bertrand
Source officielleLUNDI
69a9bdfecdc6046d47a126ab
20 octobre 2025
20 octobre 2025
comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 16 juin 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Hervé BONNAN, Bertrand
Source officielleLUNDI
69a9d922cdc6046d47a49a7b
19 janvier 2026
19 janvier 2026
SELAS VERSUS, [Adresse 2] DEFENDEUR [E] [R] [D], [Adresse 3] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue en audience publique le 20 octobre 2025 par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Bertrand
Source officielleLUNDI
69a9d9ffcdc6046d47a4a777
19 janvier 2026
19 janvier 2026
* Bertrand LACAMPAGNE, Paul BERNARD, Juges Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par les mêmes juges.
Source officielleLUNDI
69c317d6cdc6046d47d38d45
20 octobre 2025
20 octobre 2025
comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 16 juin 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Hervé BONNAN, Bertrand
Source officielleLUNDI
69c329dccdc6046d47d5062f
26 janvier 2026
26 janvier 2026
VERSUS,, [Adresse 2] DEFENDEUR SAS ASP VINS,, [Adresse 3] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue en audience publique le 20 octobre 2025 par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Bertrand
Source officielleLUNDI
69c32a96cdc6046d47d5110e
26 janvier 2026
26 janvier 2026
DEFENDEUR SASU TOM MANON BARBE, [Adresse 3], [Adresse 4] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue en audience publique le 20 octobre 2025 par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85cf1
7 janvier 2002
7 janvier 2002
Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Régis CAVELIER, Juges : Anne-Marie LAPRAZ et Bernard BRAULT.
Source officiellesoc
613723a9cd5801467740ca39
27 février 2001
27 février 2001
Bertrand de X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; En présence de l'ASSEDIC de Paris, dont le siège est ..., LA COUR, en l'audience publique du 9 janvier 2001, où étaient présents : M
Source officielle3ème chambre
DTA_2003235_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 octobre 2020, Mme B E A, représentée par la SELARL Bensaid Avocats, demande au tribunal : - la restitution, sous astreinte, de la somme
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb94
8 novembre 2011
8 novembre 2011
Bertrand Y..., pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Gugler Le Mans, de remettre à M.
Source officiellePage 30 sur 56