LA SCP DANIELLE ADOLFINI-SMADJA, [Z] [E], PASCAL MICHEL ET BERTRAND MACE C/ S.A.

du 15 février 1989 ; 3 ) qu'en toute hypothèse, en énonçant, pour statuer comme elle l'a fait, que l'expert s'était justement référé à des logements situés rue Bellanger, rue Charles Lafitte, rue Berteaux

Bruno et Bertrand X... et de Mme Laurette X...- Z... et les condamne à payer à Mme Gisèle Y...- B..., à MM.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête formée par Me Bertrand, stipulant pour M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Michel Bertrand Participation (MBP), dont le siège est Le Genetey

domicilié ministère du Budget, ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 novembre 1994 par le tribunal de grande instance de Versailles (1re Chambre, 1re Section), au profit de la société Epéda-Bertrand-Faure

le 17 février 2022, Mme B A, représentée par Me Boussoum, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 8 février 2021, par laquelle le Centre Intercommunal d'action sociale " Les Bertranges

moyen unique : Vu les articles 262 et 1421 du code civil, L. 411-53 et L. 411-31 du code rural dans leur rédaction applicable ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 3 avril 2008), que les époux Bertrande

LA COTIERE, dont le siège social est sis 15, rue de Diane - 22240 PLURIEN Représentant : Maître Bertrand FAURE de la SELARL JURIS’ARMOR, avocats au barreau de SAINT-BRIEUC, avocats plaidant S.C.I.

Moyens produits par Me Foussard, avocat aux Conseils, pour la Société du Domaine Saint-Bertrand et la société Promotion et constructions immobilières Lelièvre.

1752/25 N° RG 25/01797 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FTFJ APPELANTE : Madame [G] [Y] Représentant : Me Anne-Isabelle FLECK, avocat au barreau de NANCY INTIMES : Maître [T] [B] Représentant : Me Bertrand

BERTRON [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me André BELLESSORT, avocat au barreau de LAVAL DEFENDEUR(S) Monsieur [N] [S] né le 03 Janvier 2000 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] représenté

Bertrand, société anonyme, dont le siège est à Paris (19e), ...

Le couple avait envisagé de vendre le domicile conjugal, mais Bertrand A...ne s'est pas présenté lors de la signature du compromis.

Vu la procédure suivante : Mme F Bertrand-L'Hostis, Mme C D, Mme E L'Hostis et M.

Midi-Méditerranée, société anonyme, dont le siège est La Duranne ..., 2 / l'Entreprise Jean-François, dont le siège est Vallon de Toulouse Saint-Tronc, 13010 Marseille, 3 / la société Les Etablissements Bertrand

Bertrand Y... ... 97118 SAINT- FRANCOIS représenté par Me Jean- Marc SELARL DERAINE (TOQUE 23), avocat au barreau de GUADELOUPE M.

CIVIL DU 23 AVRIL 2024 DEMANDERESSE Mme [C] [H] [Adresse 3] [Localité 5] Rep/assistant : Me Christine MILLIER, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉFENDERESSES SAS PASCAL MICHEL, BERTRAND

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET PARTIELLEMENT INFIRMATIF ATTAQUE QUE, DE NUIT, BERTRAND CONDUISANT SON AUTOMOBILE SUR UN CHEMIN RURAL, ENTRA EN COLLISION AVEC UN Y...

Article 2 : M. et Mme B...verseront une somme de 3 000 euros au GAEC Henguelle Bertrand au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.