Joseph, Bernard B..., demeurant chef-lieu à Boège (Haute-Savoie), 3 ) de M.

Bernard X..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 février 1990 par la cour d'appel de Riom (2ème chambre), au profit de Mme Josette Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui

La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés, avocat de M. B et Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés, avocat de M. A et Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Paul Bernard, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Bernard, Massip, Viennois, Lesec, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Pinochet, conseillers, Mme Gié, conseiller référendaire, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre

Bernard, Massip, Viennois, Lesec, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Pinochet, conseillers, Mme Gié, conseiller référendaire, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre

Joffre, 92340 Bourg la Reine, pris en sa qualité d'héritier de Bernard F..., 20 / de Mme Odette D..., veuve F..., demeurant ..., prise en sa qualité d'héritière de Bernard F..., 21 / de la société

Michel X..., demeurant ... (4e), 4 / de la société BATEG Construction, venant aux droits de la société BATEG, venant elle-même aux droits de la société Campenon Bernard, dont le siège est ...

Michel X..., demeurant ... (4e), 3 / de la société Bateg construction, venant aux droits de la société Bateg, venant elle-même aux droits de la société Campenon Bernard, sise ...

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Kaufman & Broad développement du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés AXA France IARD, Bernard

Madame [TV] [RM] [DV] née [GE] née le [Date naissance 1] 1940 à BOULOGNE SUR MER demeurant [Adresse 6] [Adresse 12] Représentée par Maître Emmanuelle DEHEE, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER

A et de la SCP Boulloche, avocat de M. B, - les conclusions de M.

Nicolas Boulouis, M. Olivier Japiot, présidents de chambre ; Mme Anne Courrèges, M. Géraud Sajust de Bergues, M. Gilles Pellissier, M. Jean-Yves Ollier, M.

de Chambéry (section 2), au profit : 1 / de la société civile immobilière (SCI) l'Adret, dont le siège était Le Paris, ..., prise en la personne de son liquidateur judiciaire la société Selafa Belluard

CHAMBRE 1 SECTION 2 ARRÊT DU 27 / 03 / 2008 * * * No de MINUTE : / 08 No RG : 07 / 06006 Ordonnance de Référé (No 05 / 00164) rendu le 18 Mai 2005 par le Tribunal de Grande Instance de BOULOGNE

Bernard X..., demeurant 15 allée du Bois de Saint-Jean à Gap (05000), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1) annule le jugement du 19 novembre 1985 par lequel le tribunal administratif de Marseille

La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés, avocat de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

02909 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 10 Janvier 2006 par le conseil de prud'hommes de CRETEIL section Encadrement RG no 05/00606 APPELANT Monsieur Yves X... ... 92100 BOULOGNE