Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Procédures Collectives
69dbf371cdc6046d4703a065
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Axel KIVICI-PIREDDA président, Monsieur Frédérik HERBAIN, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.
Source officielleProcédures Collectives
69dbf89ccdc6046d4703f22d
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Axel KIVICI-PIREDDA président, Monsieur Frédérik HERBAIN, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.
Source officielleTrib. de Commerce
69b2eb68cdc6046d476dd905
8 juillet 2025
8 juillet 2025
DELPY La Minute du présent jugement est signée par Madame Evelyne BOYER, et Maître Axelle DELPY, greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69b2ebabcdc6046d476ddd78
8 juillet 2025
8 juillet 2025
DELPY La Minute du présent jugement est signée par Madame Evelyne BOYER, et Maître Axelle DELPY, greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69b2ec1dcdc6046d476de49f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
DELPY La Minute du présent jugement est signée par Madame Evelyne BOYER, et Maître Axelle DELPY, greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69c7c4f8cdc6046d4748cb96
17 juillet 2025
17 juillet 2025
La Minute du présent jugement est signée par Madame Evelyne BOYER et Maître Axelle DELPY, greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69c7c8c3cdc6046d47490f88
8 juillet 2025
8 juillet 2025
DELPY La Minute du présent jugement est signée par Madame Evelyne BOYER, président et Maître Axelle DELPY, greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69c7cfb9cdc6046d47498c0c
27 janvier 2026
27 janvier 2026
DELPY La Minute du présent jugement est signée par Monsieur Etienne LE DU, président et Maître Axelle DELPY, greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69c7d367cdc6046d4749ce4d
27 janvier 2026
27 janvier 2026
DELPY La Minute du présent jugement est signée par Monsieur Etienne LE DU, président et Maître Axelle DELPY, greffier.
Source officiellecomm
613721b7cd580146773f6736
27 octobre 1992
27 octobre 1992
Etablissements Goguet, société anonyme, dont le siège social est sis ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1990 par la cour d'appel de Lyon (Chambres réunies), au profit de la société en nom collectif Axel
Source officielleCour d'Appel
6253c94cbd3db21cbdd87e00
12 septembre 2006
12 septembre 2006
No 05/03177 AFFAIRE : Axelle TRIBOT LA X... épouse Y... ... C/ Bruno Y...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01140
26 novembre 2013
26 novembre 2013
d'avoir rejeté ses demandes alors, selon le moyen : 1°/ qu'elle a demandé, aux termes exprès de ses conclusions d'appel, à la cour d'appel de Bourges de condamner la société civile professionnelle Axel
Source officiellecr
EVREUX dans le procès instruitc/M. Axel Z
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01309
3 mai 2017
3 mai 2017
Axel Z..., prévenu de tentative de vol aggravé en récidive ; Vu les articles 657 et suivants du code de procédure pénale ; Attendu que, par ordonnance du juge d'instruction au tribunal de grande instance
Source officielleChambre des Rétentions
67b819f40f66d9c033b92375
9 janvier 2025
9 janvier 2025
exercer les fonctions de conseillère affectée à la chambre des urgences, par ordonnance n° 439/2024 de Madame la Première Présidente de la cour d'appel d'Orléans, en date du 18 décembre 2024 assistée de Axel
Source officiellecr
6079a87f9ba5988459c4d806
13 septembre 2005
13 septembre 2005
ont été personnellement et matériellement constatés par les agents de cette administration, Mme A... a constaté que la butée fixée au bout des tréteaux pour retenir les tiges était fixée en dehors de l'axe
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200488
4 avril 2019
4 avril 2019
V..., domiciliés tous trois [...], contre l'arrêt rendu le 27 septembre 2017 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale, section 3), dans le litige les opposant : 1°/ à la société AXE TRAVAIL
Source officiellecr
61372622cd5801467742338c
9 décembre 2003
9 décembre 2003
décembre 1964, comme celles du statut du tribunal militaire international de Nuremberg annexé à l'accord de Londres du 8 août 1945, ne concernant que les faits commis pour le compte des pays européens de l'Axe
Source officiellecr
61372652cd58014677424a75
17 juin 2003
17 juin 2003
décembre 1964 et celles du Statut du Tribunal militaire international de Nuremberg, annexé à l'accord de Londres du 8 août 1945, ne concernent que les faits commis pour le compte des pays européens de l'Axe
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00026
7 janvier 2014
7 janvier 2014
principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 avril 2012), qu'en 1998, la société Tegelog, devenue la société Teamnet, a confié à la société Bull la distribution de ses progiciels de la gamme Axel
Source officiellecr
6137255acd5801467741cfa5
27 juin 1988
27 juin 1988
Axel, - X... Christian, - B...
Source officiellePage 30 sur 579