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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre civile
68e56b780e2901d10fa4751b
6 octobre 2025
6 octobre 2025
[A] [N], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Aurélie HUERTAS, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant M.
Source officielleChambre sociale 4-2
69609a95cdc6046d47b53240
7 janvier 2026
7 janvier 2026
DESSAISISSEMENT N° RG 25/03394 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XRFI Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-2 de la cour d'appel de Versailles du 07 janvier 2026, Nous, Aurélie
Source officielleFond 2
69a64782cdc6046d474fb8ea
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[A] [X] DEMANDEUR SARL PHOENIX [Adresse 1] comparant par Me Aurélie GIRAUDIER [Adresse 2] DEFENDEUR M.
Source officielleChambre sociale 4-4
686df877bdbdd86396f38fc1
8 juillet 2025
8 juillet 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 8] Chambre sociale 4-4 ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 23/01493 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V4S7 Minute : Nous, Aurélie PRACHE, magistrat chargé de la mise
Source officielleChambre sociale 4-4
677e149326e046654dc50c69
7 janvier 2025
7 janvier 2025
DESSAISISSEMENT N° RG 23/02492 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WBXP Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-4 de la cour d'appel de Versailles du 7 janvier 2025, Nous, Aurélie
Source officielleChambre sociale 4-4
677e149326e046654dc50c6b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
DESSAISISSEMENT N° RG 23/01143 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V2HO Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-4 de la cour d'appel de Versailles du 7 janvier 2025, Nous, Aurélie
Source officielle17e chambre
653a0722d0451e8318d0ed03
24 octobre 2023
24 octobre 2023
DESSAISISSEMENT N° RG 22/00417 - N° Portalis DBV3-V-B7G-U74L Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la 17e chambre de la cour d'appel de Versailles du 24 Octobre 2023 Nous, Aurélie
Source officielle17e chambre
653a0722d0451e8318d0ed05
24 octobre 2023
24 octobre 2023
DESSAISISSEMENT N° RG 22/00774 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VBXC Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la 17e chambre de la cour d'appel de Versailles du 24 Octobre 2023, Nous, Aurélie
Source officielleFamille Cabinet 2
6a109ffacdc6046d479adee3
21 mai 2026
21 mai 2026
agissant en juge unique, en exécution des articles 801 et suivants du Code de procédure civile, par mise à disposition au greffe, conformément à l’article 450 du Code de procédure civile, et assistée de Aurélie
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9318d
19 avril 2016
19 avril 2016
François RACHOU, Premier président Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Aurélie CAPDEVILLE.
Source officielleCour d'Appel
6253cd16bd3db21cbdd923bd
17 mars 2015
17 mars 2015
ARRÊT no121 Prononcé à l'audience publique du dix-sept mars deux mille quinze par Aurélie PRACHE, Conseillère, faisant fonction de Présidente de Chambre, assistée de Nicole CUESTA, Greffière.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:0110DEC001394706
10 janvier 2012
10 janvier 2012
{ width:1.87pt; display:inline-block } .sC9D6F765 { width:209.11pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } THIRD SECTION DECISION Application no. 13947/06 Aurel
Source officielle5ème chambre sociale PH
679481570175ed452fca5924
24 janvier 2025
24 janvier 2025
SCHNEIDER de la SELARL AURELIE SCHNEIDER, avocat au barreau de NIMES C/ Ste Coopérative banque Pop.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7cbd3db21cbdd93807
13 décembre 2016
13 décembre 2016
Cocchiello, président de chambre agissant par délégation du Premier Président, Dans une instance opposant Aurelie X... épouse Z..., Elodie X... à Maryannick X... épouse Y..., Caroline X..., Sophie X.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91eb9
16 janvier 2015
16 janvier 2015
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS --- = = oOo = =--- ARRET DU 16 JANVIER 2015 --- = = = oOo = = =--- RG N : 14/ 00067 AFFAIRE : Mme Aurélie X... M. David Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd17bd3db21cbdd923c7
24 février 2015
24 février 2015
D'ASSURANCE MALADIE DE LOT-ET-GARONNE C/ SAS ADECCO En la personne de son représentant légal ARRÊT no 84 Prononcé à l'audience publique du vingt-quatre février deux mille quinze par Aurélie
Source officielleCour d'Appel
6253cd17bd3db21cbdd923c8
24 février 2015
24 février 2015
D'ASSURANCE MALADIE DE LOT-ET-GARONNE C/ SAS ADECCO En la personne de son représentant légal ARRÊT no 85 Prononcé à l'audience publique du vingt quatre février deux mille quinze par Aurélie
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f84f
6 juin 2012
6 juin 2012
No 10/05879 AFFAIRE : Christine, Aurélie, Angèle X...
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-211966
2 septembre 2021
2 septembre 2021
GARAND et autres contre la France introduite le 17 décembre 2020 communiquée le 2 septembre 2021 OBJET DE L’AFFAIRE La requête (présentée par Aurélie, Vanessa, Sonny, Chantal et Maurice Garand,
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00324
24 mars 2015
24 mars 2015
Bourges ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Riom ; Condamne la société Aurélie
Source officiellePage 30 sur 688
AURELIA
14/07/2026
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Pedoussaut, Aurélie Marie
14/07/2026
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SARL AURELIE SPIR
14/07/2026
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DOBUCKI, Aurélien
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 02 Juillet 2026, désignant liquidateur Scp Daval Herodin 15, rue Louis Loucheur - BP 266 - 25205 Montbéliard . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
14/07/2026
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SERPETTE, Aurélie, Marie-Claude, Jeanne
14/07/2026
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