Concernant la demande portant sur l'augmentation du coût des travaux, le tribunal relève que le foyer commandé au nouvel installateur, la société ATRE ET LOISIRS, n'est pas le même.

l'entreprise présents ou anciens, elles ne peuvent être écartées, de ce seul fait matériel, si elles ne sont pas, par ailleurs, arguées de faux ; dès lors, il convient de noter que la pertinence des attes-tations

A ; ce dernier a été agressé en Tunisie pour s'être fait tatouer des symboles chrétiens sur les mains et les bras notamment, et pour s'être déclaré ouvertement athée ; il produit la copie de la plainte

Elle contesta les accusations à son encontre, affirma qu'elle n'était ni alévi ou athée, ni d'origine kurde, et nia avoir mené des activités illégales en faveur d'une organisation illégale, ni d'ailleurs

période du 1er octobre 2015 au 31 janvier 2017, - constater que le contrôle de facturation entre dans le champ d'application du programme de contrôle contentieux national des transporteurs révélant des atypies

somme de 3.730.038 € la condamnation in solidum à paiement prononcée au profit de la société Elysée Cosmétiques à ce titre contre les sociétés Eau et Feu, Chubb France (venant aux droits de la société ATSE

GENERALI ASSURANCES IARD Assureur de la SARL ATE, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Audrey GRANDGONNET de la SELARL CABINET BALESTAS GRANDGONNET MURIDI, avocats au barreau

défendeur par remise de copie contre signature [P] : 02 Janvier 2026 - NOTIFICATION par courriel contre récépissé à : - l'avocat - monsieur le directeur de l’établissement hospitalier [[[GRAON]]]ATY

n'est plus en capacité de travailler, Mme B a été embauchée, à compter du 1er avril 2021, en qualité d'assistante de direction dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée signé avec la SAS ATE

Localité 1] et Madame [C] [B] épouse [M] née le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 4] demeurant [Adresse 2] Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Frédéric ROLIN de la SELARL ATYS

né le 14 Août 1962 à TBILISSI-GEORGIE- de nationalité Géorgienne Vu l'appel formé le 16 février 2016 à 16 h 21 par télécopie, par Me AMARI DE BEAUFORT avocat de la Selarl ATY AVOCATS ; A l'audience

loi, aux termes duquel « les personnes (…) chargées d’une mission de service public (…) exercent leurs fonctions avec dignité , probité et intégrité et veillent à prévenir ou à faire cesser immédi atement

méconnaissance de l'article R. 431-9 du code de l'urbanisme ; - d'autorisation de défrichement pour les arbres situés entre les hangars autorisés et la route départementale n° 88 ; - d'attestation ATTES

Par acte de Maître B..., notaire à SORGUES, du 23 avril 1998, auquel elle était représentée par le trésorier de l'association ATPE agissant en qualité de tuteur, elle a cédé sa part d'usufruit à ses beaux-frères

De plus le mandataire liquidateur, es qualités, justifie par la production de deux attes-tations que l'employeur entre 2005 et décembre 2007 a sollicité deux entreprises informatiques extérieures pour

L'expert ajoute que l'analyse histologique de quelques grains de beauté (naevus) a révélé des atypies cellulaires, ce qui confirme l'existence d'un syndrome des naevus atypiques connu pour favoriser l'apparition

xa0; Requête N° 14635/89                              Union des Athées

A..., assisté de son curateur, l’association tutélaire des Yvelines (ATY), et représenté par Me Koenen, doit être regardé comme demandant au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’

Monsieur et Madame X... ont été assignés devant la Cour de céans, par acte d'huissier end ate du 9 novembre 1998, déposé en mairie, et réassignés par acte en date du 22 février 1999 , également déposé

la SARL SPATH ont invoqué, dans leurs conclusions d'appel, l'absence du dossier technique et du certificat de conformité prévus par le code du travail, ainsi que la méconnaissance des normes AFNOR et ATEX