2025 ; 2°) d'annuler la procédure de passation du marché de fourniture, installation et maintenance d'un dispositif d'affichage vidéo central quatre faces pour la salle de spectacles et de sports " Arena

Sliti au centre de rétention administrative de Marseille-Arenc 11.

Sarl ARENYS Grosse délivrée le : à : -Me ABOUDARAM COHEN - Me LATIL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'AIX-EN-PROVENCE en date

Bech, conseiller, les observations de la SCP Richard, avocat du syndicat des copropriétaires de l'immeuble Résidence [...], de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de la société Areas dommages, de

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société anonyme (SA) Areva NC a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise de prononcer la décharge des suppléments de cotisation

X... et de la rue d'Antoine, voie où circulait Mme Z... en direction d'Arenc, et en limite de laquelle est implanté un panneau Stop.

charge de l'Etat le versement à la SCP Arents Trennec de la somme de 1 020 euros.

état de [Localité 25] N° Chambre : N° Section : N° RG : 21/04040 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Agathe MONCHAUX- FIORAMONTI Me Stéphanie ARENA

Localité 7]-EN- [Localité 6] N° chambre : N° Section : N° RG : 11-22-0030 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 21/01/25 à : Me Marc ROZENBAUM Me Stéphanie ARENA

rendu le 12 Août 2022 par le Juge des contentieux de la protection de COURBEVOIE N° RG : 11-22-000239 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 09/01/24 à : Me Stéphanie ARENA

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 juillet 2006), que Mme X..., employée par l'Association des résidences pour personnes âgées (l'AREPA

- N° RG 24/03679 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDSX5 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Minute n°25/00347 N° RG 24/03679 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDSX5 Le CCC : dossier FE : -Me ARENTS

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée ateliers d'Arenc, dont le siège est à Marseille (Bouches-du-Rhône), ...

avocats au barreau de LYON Compagnie MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, en qualités d’assureur des sociétés BERGA, CAP ARCHITECTURE, FREDERIC MAIO ARCHITECTE et d’assureur décennal de la société AREBA

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 5 février 2013) et les productions, qu'à la suite d'un contrôle portant sur l'application de la législation de sécurité sociale par la société Areva

Septembre 2022 Appelante : Madame [T] [C], représentée par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Intimé : Monsieur [N], [E], [V] [Y], représenté par Me Blandine ARENTS

La société Areas Dommages succombe pour l'essentiel en cause d'appel.

S..., de Me Le Prado, avocat de la société Areas dommages, l'avis de M.