Alexandre X..., domicilié [...]                                                   , contre l'arrêt rendu le 30 novembre 2015 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre), dans le litige l'opposant à

Le 27-06-1996 Isabelle Y... a donné naissance à un enfant de sexe masculin prénommé Alexandre qui a été reconnu par sa mère et par Patrick X... au moment de sa naissance .

C A et Alexandre A est rejetée.

La présomption de règlement par la communauté des échéances du prêt personnel doit être ainsi écartée.

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et M. Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.

E et pour l'autre destinées à régler les fournisseurs ou des tiers.

Mme [B] et la société Vitaleos Ariège ne contestent pas ne pas avoir réglé la somme de 4 000 euros mise à leur charge au profit du GFA Kercharlotte.

Alexandre, dit B..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 18 mai 1989 qui l'a condamné, pour délit de blessures involontaires, à un mois d'emprisonnement avec

    Le 25 mai 1988, le tribunal d’instance d’Istanbul délivra à Alexander Kargotiç et Tatiana Kargotiç des certificats d’hérédité. 8.

copie exécutoire à Me Marie ALEXANDRE Me Jenny CARLHIAN Me Serge DREVET Me Jean-luc FORNO 2 copies service des expertises 1 copie dossier délivrées le : Envoi par Comci à Me Marie ALEXANDRE Me Jenny

Notification le : Copie certifiée conforme à : - dossier - Me Stéphanie COLOMBIER 62 - Me Alexandre GRARD 46 Grosse délivrée à : Me Alexandre GRARD 46 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COUR D’APPEL DE [Localité

C... a été victime d'un accident de ski dans le secteur hors piste du tour du Charvet à Val d'Isère, qu'après avoir skié en compagnie de Monsieur Alexandre E... et Monsieur A... sur différentes pistes

[C] [Z] Mme [Y] [E] Me David ALEXANDRE - 70 Préfecture du calvados JUGEMENT DEMANDEUR : Monsieur [X] [A] né le 25 Juin 1967 à [Localité 12] demeurant [Adresse 3] représenté par Me David ALEXANDRE

Alexandre X... ; qu'aux termes d'un testament olographe, des 16 janvier et 22 octobre 1996, il a désigné son épouse, son fils Alexandre et sa petite-file, Mme Olivia A..., en qualité de légataires universels

Alexandre X..., demeurant ... 17200 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 28 décembre 1983 par lequel le tribunal administratif de Poitiers a rejeté sa demande tendant à

Alexandre DEHE qui en ont délibéré ce même jour en Chambre du Conseil Assistés de Mme Hermine PLEISSINGER, Greffier. Après audition de M.

REVÊTUE Formule Exécutoire Avocat 1 COPIE CERTIFIÉE CONFORME Avocat 1 COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le [12] MINUTE N° 26/00007 Jugement du 06 Janvier 2026 Juge aux affaires familiales : Alexandre

Alexandre A, demeurant ... ; M.