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1 216 résultats pour « Alexandre LE MIERE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

62d64981aa6a2f06030d2681

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Alexandre DAVID, Président de chambre, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assisté lors des débats de Mme Karine DUPONT, Greffier. Après délibéré au cours duquel M.

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

6545ee354ac6088318da11be

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Alexandre DAVID, Président de chambre, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assisté/e lors des débats de Monsieur Jean-Christophe ESTIOT, Greffier. Après délibéré au cours duquel M.

Source officielle
CA

12e chambre

6035829a6406c2a7cc2989ba

Appel

12 avril 2016

12 avril 2016

vestiaire : 617 - Représentant : Me Jean-pierre VERSINI CAMPINCHI de la SELARL Versini - Campinchi, Merveille & Colin, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0454 - Représentant : Me Alexandre

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68e0153b74e929a9d8fa32a9

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

2025 DEMANDERESSE Société DUARTESFER-CONSTRUCOES METALICAS, LDA Ruao Do Enchante 170 Lugar da Feiteira - Vilar Do Monte Appartado 179 4754-909 BARCELOS PORTUGAL représentée par Maître Jacques-Alexandre

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00166_20221128

Admin. Appel

28 novembre 2022

28 novembre 2022

L'offre la mieux classée est retenue ". 9.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f80

Appel

23 mars 2018

23 mars 2018

Représentée et assistée sur l'audience par Me Alexandre R... , avocat au barreau de PARIS, toque : C0744 SCP B... N...

Source officielle
CA

16e chambre

5fdd37b3486601a06cba58c7

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

exécution d'un arrêt de la Cour de cassation du 18 Mai 2017 cassant et annulant l'arrêt rendu par la cour d'appel de VERSAILLES le 14 Avril 2016 Société INORA LIFE FRANCE C/O SOGECAP 42 boulevard Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0630DEC008231417

Admin. suprême

30 juin 2020

30 juin 2020

    Pendant l’automne 2014, les services sociaux eurent cinq entretiens de médiation avec les enfants, leurs parents et leur famille d’accueil afin de gérer au mieux les relations entre eux par

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:1121JUD006141115

Admin. suprême

21 novembre 2019

21 novembre 2019

of 5 April 2016, served as the higher migration authority.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

69e1c748cdc6046d4788f69d

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[L] à mieux se pourvoir ; Sur le fond - DÉBOUTÉ M. [L] de l'intégralité de ses demandes ; - CONDAMNÉ M.

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

62c52968a2c423637907975f

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

[A] [L] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Alexandre BAREGE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : Société ROQUETTE FRERES [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Benoit GUERVILLE

Source officielle
CA

3ème chambre A

65321aba9e4ea48318f5ac44

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

, immatriculée au RCS de ROANNE sous le numéro 501 822 407, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentées par Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6707705781e733ee26983253

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

l'affaire entre : Monsieur [P] [O] Née le 15 juin 1989 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Banna NDAO, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 667 Plaidant: Me Alexandre

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

679a80e0e9a46d1f5a7632ef

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

N° Portalis 352J-W-B7I-C5B5E N° MINUTE : 2/2025 ORDONNANCE DE REFERE rendue le 14 janvier 2025 DEMANDERESSE REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS , [Adresse 1], représentée par Me Karim-Alexandre

Source officielle
CA

Chambre civile

679b15a991bdc4437536538a

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

2023, enregistré sous le n° 2022/2314 APPELANTS : Monsieur [K] [D] [Adresse 4] ci devant et actuellement n°[Adresse 1] Monsieur [E] [N] [Adresse 6] [Localité 5] Représentés par Me Alexandre

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65449ce8c71a6a83181c8cfb

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

demeurant [Adresse 7] - [Localité 2] [S] [W] [E] né le 25 Février 1940 à [Localité 8] de nationalité Française Profession : Responsable, demeurant [Adresse 7] - [Localité 2] Représentés par Me Alexandre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02100

Cassation

16 octobre 2018

16 octobre 2018

filets, cordes ; les motoneiges évoluent en file indienne derrière le guide à l'intérieur du circuit, cette procédure constitue de fait un balisage supplémentaire, avec la motoneige du guide en point de mire

Source officielle
CA

Référés du PP

6a04524ccdc6046d47937942

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

dont le siège social est situé [Adresse 1], agissant par son représentant légal y domicilié [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Binhas AOUIZERATE, avocat au barreau de PARIS, et par Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c941bd3db21cbdd87be1

Appel

31 janvier 2006

31 janvier 2006

Z..., avoués à la Cour assisté de la SCP ABEILLE ET COMPAGNIE, avocats au barreau de MARSEILLE Cie d'assurances LES MUTUELLES DU MANS ASSURANCES 10 Boulevard Alexandre Oyon 72030 A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1ee

Appel

5 février 2008

5 février 2008

cour composé(e) de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Madame Nicole BURKEL, Conseiller, Madame Claude FOURNIER, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle