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1 026 résultats pour « Alexandre Henry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01624

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

Henri et fils, - la Cooperative vinicole de Cleebourg, - l'EARL Pfister, - l'EARL B... Alexandre, - Mme Annette C... épouse D..., - l'EARL Goesel Vincent, - M. Pierre E..., - M. F...

Source officielle

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CA

2ème chambre section A

671894a0d8ceca1cd70190f8

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[Adresse 15] [Localité 50] Représentant : Me Philippe L'HOSTIS de la SCP ALBERTINI-ALEXANDRE-L'HOSTIS, avocat au barreau d'AVIGNON S.A.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202772_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Lardennois, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2300636_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

A, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2300637_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

A, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2300638_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

A, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2004719_20221118

Administratif

18 novembre 2022

18 novembre 2022

B, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2100452_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

B, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2100293_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

A, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2101506_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, magistrate désignée, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2101198_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

A, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Ponsart, représentant de la société Valloire Habitat.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2101447_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

A, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Ponsart, représentant la société Valloire Habitat. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2003051_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2003096_20220916

Administratif

16 septembre 2022

16 septembre 2022

A, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin de décharge : 1.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2104332_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2300626_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

A, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2300627_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

A, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2300752_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

A, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2300753_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

A, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2300755_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

A, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle