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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Civile
64c8a0d9dfabddd9699dffe2
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseillère, M. Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleChambre Civile
642bbfd6d49e0104f58f0136
3 avril 2023
3 avril 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. François BILLON, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleChambre commerciale
681095d9ec0ed597948064ff
28 avril 2025
28 avril 2025
Philippe ALLARD, Conseiller, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.
Source officielleChambre Sociale
615e0e71c25a97f0381f5692
15 octobre 2013
15 octobre 2013
Représentée par Monsieur [L], son dirigeant, et assistée de Me Bénédicte DELL'ACCIO-ROUDIER, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Philippe ALLARD
Source officielleChambre Civile
62678d64189ce3057d201cb5
25 avril 2022
25 avril 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, M. Thibaud SOUBEYRAN, conseiller qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Nathalie BRUN.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-105550
8 juin 2011
8 juin 2011
8pt } .s62A2B7B8 { font-size:5.33pt; font-style:italic; vertical-align:super; color:#0069d6 } Résolution CM/ResDH(2011)78 [1] Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme Allard
Source officielleChambre 9
Société FCPL, S.A. ACTE IARDc/E.U
68e970643ea43407b91242bb
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Durant les opérations d’expertise judiciaire, la société ALLARD exerçant sous l’enseigne ETS CLIM MA (ci-après la société CLIM MA), assurée auprès des sociétés MMA IARD et MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
68f07da6bfd83326c7063847
15 octobre 2025
15 octobre 2025
APPELANT : Défendeur à l'incident : Monsieur [W] [P] exerçant sous le nom commercial [F] né le 21 Avril 1976 à [Localité 5] (ALGERIE) [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Matthieu ALLARD
Source officielleChambre Civile
627df90b0d41e0057d43e542
12 mai 2022
12 mai 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Nathalie BRUN.
Source officielleChambre Civile
64e4524e2fd198d969c01297
21 août 2023
21 août 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Zouaouïa MAGHERBI. 21
Source officielleChambre Civile
64e6f2de28deb9d9692908f1
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH
Source officielleJurid. Premier Président
66c6d4853aa9e47470f6ab0c
21 août 2024
21 août 2024
AS PIZZA 6 représentée par son gérant domicilié de droit audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Matthieu ALLARD de la SELARL NEKAA ALLARD, avocat au barreau de LYON, substitué
Source officielleChambre Civile
670a1171f178dc2492b0fb58
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Marie-Claude XIVECAS. 10/10/2024
Source officielleChambre Civile
661e14da0f653b0008df2b51
15 avril 2024
15 avril 2024
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, M. Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.
Source officielleJuge Libertés Détention
67002d57c34eb4cc8577bf05
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Mme [S] [I] née le 15 Mai 1959 à [Localité 1] (GIRONDE) actuellement hospitalisée au Centre Hospitalier Spécialisé CHARLES PERRENS, régulièrement convoquée, comparante assistée de Me Pascale SADOUX-ALLARD
Source officielleRétention Administrative
668cd22cbbc9a118c6c63e29
6 juillet 2024
6 juillet 2024
Alpes-Maritimes Avisé et non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 06 Juillet 2024 devant Madame Fabienne ALLARD
Source officielleChambre 1-1
6788a5d05e7520ea67f8e4c9
15 janvier 2025
15 janvier 2025
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Novembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Fabienne ALLARD
Source officielleChambre Civile
65c4838886d70a000846cff4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Zouaouïa MAGHERBI.
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f41
12 juillet 2021
12 juillet 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86971
23 octobre 2003
23 octobre 2003
RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET DU 23 OCTOBRE 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS AVEC L'ACCORD DES AVOCATS Messieurs Christian CUENOT et Philippe ALLARD
Source officiellePage 30 sur 89