C 500 et vitamine C 1000 fabriqués par les laboratoires Vendôme et SARPP sont vendus au public dans un conditionnement créant une apparence de médicament ; qu'en effet, ils sont présentés comme ayant

au titre de la vente de ces coffrets ; que, le 14 janvier 2013, la société Virgin a été mise en redressement judiciaire, M.

593 du code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué, confirmant le jugement entrepris, a condamné in solidum Alain X... et la MAAF à payer à Virginie

C, ou vitamine ascorbique, s'étendent à tous les cas où la résistance de l'organisme a besoin d'être accrue, que son action sur le métabolisme est reconnue ; qu'elle a des effets nocifs qui méritent

Philippe X... d'avoir provoqué au délit prévu par l'article 628 du Code de la santé publique par la voie de la presse écrite ; que la prévention vise la disposition et la proposition à la vente, en vitrine

Michel B... font grief à l'arrêt de leur avoir interdit de faire apparaître le nom de Michel B... sur la vitrine du magasin situé à Paris, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'en cas de confusion due

C : qu'il s'agit de la vitamine C Juvamine dosée à 180 mg, de la vitamine C500 des laboratoires Vendôme, de la vitamine C1000 des laboratoires Vitalie et de la vitamine C500 des laboratoires Bioharmonyl

Y... a été entendu sous la foi du serment ; "alors que Victorine Y... étant la grand-mère de Sandrine X..., elle-même fille de l'accusé, était soit l'ascendant de l'accusé, soit l'ascendant de son

qu'en se fondant - pour retenir que la locataire n'était pas fondée à se plaindre d'un préjudice de jouissance lié à l'installation de poubelles, de vélos, d'un drapeau de la société Netto devant sa vitrine

Le Blanc, en cassation d'une ordonnance rendue le 20 mars 1995 par le juge de l'expropriation du département d'Ille-et-Vilaine, siégeant au tribunal de grande instance de Rennes, au profit du département

en vitamine B8, moins de 0,1% en vitamines B9, 0,1% des AJR en potassium et magnésium pour le produit "22 vitamines et minéraux") ; que le prévenu fait observer à la Cour que les teneurs exactes en vitamines

aux motifs qu'elle s'était rendue aux abords de la boutique de X... pour prier contre son pouvoir qu'elle qualifiait de satanique, projetant de l'eau dite bénite, collant des images pieuses sur les vitrines

Virginie, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 9 octobre 1996, qui, pour vol, les a condamnés à une amende de 3 000 francs chacun, a ordonné la restitution de

C 1000 mg de marque Solarey, et vitamine C 500 mg à croquer de marque Solare et Protector nutrients, il n'est pas contesté que la teneur en vitamine C de ces produits 500 mg et 1 000 mg d'acide ascorbique

dont le siège social est à Porto (Portugal), 10 à 20, rua Da Sa Bandeira, en cassation d'un arrêt rendu le 14 février 1992 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section B), au profit de la société Vitry

modification de son contrat de travail qui lui avait été proposée le 28 janvier 1997 dans le cadre de la réorganisation de l'entreprise, chaque magasin étant désormais autonome dans la construction de ses vitrines

autorisée par le règlement de copropriété ; qu'ainsi, l'arrêt attaqué qui constate que la fermeture de la porte cochère clôturant le passage Lhomme le samedi, obstrue la visibilité d'une partie de la vitrine

X..., de Me Blondel, avocat de la Caisse régionale de crédit agricole mutuel d'Ille-et-Vilaine, les conclusions de M.

et de minéraux présentant un intérêt nutritionnel pour les consommateurs, que ces mesures concernent les vitamines et les minéraux énoncés à l'annexe de la directive n° 90/496 du 24 septembre 1990 et