Vignobles et paysages. Syndicat mixte du pays des Cévennes Economie territoriale durable en Cévennes. Département de la Haute-Garonne Communauté de communes Lauragais Revel et Sorezois.

Article Annexe I

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CRITÈRES SPÉCIFIQUES DE RESTRUCTURATION ET DE RECONVERSION DU VIGNOBLE POUR LES PLANTATIONS 2012-2013 EFFECTUÉES DANS LE CADRE DES PLANS COLLECTIFS LOCAUX AGRÉÉS AU TITRE DE LA CAMPAGNE 2010-2011 I. - Critères pour les superficies relevant du conseil

Article 4

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14 septembre 1987 relatif à la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire ; 59° Le décret n° 87-854 du 22 octobre 1987 relatif à l'encépagement et au rendement des vignobles

Article Annexe VII

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LOIR-ET-CHER 41 B LOIRET 45 B CHAMPAGNE-ARDENNE ARDENNES 8 Ardenne 08021 C Crêtes préardennaises 08022 C Argonne 08315 C Champagne crayeuse 08317 B Thiérache 08323 A AUBE 10 B MARNE 51 Vallée de la Marne 51016 B Vignoble

LEGIARTI000039342693

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Saint-Etienne-de-Montluc, Saint-Herblain-Est, Saint-Herblain-Ouest-Indre, Saint-Julien-de-Vouvantes, Saint-Mars-la-Jaille, Saint-Philbert-de-Grand-Lieu, Vallet, Varades (à l'exception de la fraction de commune d'Ingrandes-Le Fresne sur Loire), Vertou et Vertou-Vignoble

Article Annexe I

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LES VIGNOBLES ET LES VINS La situation des vignobles A.O.C. français et la localisation de chacun d'eux à partir de points de repères géographiques. On se limitera à : 2.7.5.

LEGIARTI000028252328

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Gironde Communauté de communes du Nord Libournais Le moulin de Porchères, un enjeu de développement local Département de l'Hérault Communauté de Communes de la Montagne du Haut Languedoc De l'arbre à la maison Pays Haut Languedoc Vignobles

LEGIARTI000043924738

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; - restructuration des unités territoriales Grand Amiénois, Santerre Haute Somme et Picardie maritime de la direction départementale des territoires et de la mer de la Somme ; - restructuration des divisions territoriales Ouest, Centre-Est et du Vignoble

Article 1

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Musée du vignoble et des vins d'Alsace. Mulhouse. Musée des beaux-arts. Mulhouse. Musée historique. Mulhouse. Musée national de l'automobile-collection Schlumpf. Mulhouse. Musée de l'impression sur étoffes. Mulhouse.

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