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2 689 résultats pour « tuberculose »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0503DEC005205899

Admin. suprême

3 mai 2005

3 mai 2005

A cette date, le requérant fit état d'une tuberculose de la partie supérieure du poumon gauche en phase d'infiltration et d'un tuberculome dans la partie supérieure du poumon droit avec le bacille de Koch

Source officielle

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CA

Chambre Sécurité Sociale

64acf3f603c09105db6c0596

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

[I] [R] [K], victime d'une primo-infection tuberculeuse latente et infra-clinique déclarée le 4 mai 2010, a été reconnu atteint d'une maladie professionnelle par arrêt de la Cour d'appel de Bourges du

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007707524

Admin. suprême

23 octobre 1987

23 octobre 1987

alinéa, ne s'appliquent qu'aux établissements de cure privés visés au livre III, titre 1er, chapitre II du code de la santé publique, c'est-à-dire aux établissements participant à la lutte contre la tuberculose

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1622439-1699366

Admin. suprême

28 mars 2006

28 mars 2006

Un mois plus tard, il fut transféré dans un autre établissement pénitentiaire, où il ne fut pas soumis au test obligatoire de dépistage de la tuberculose.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2301301_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

l'agriculture et de l'alimentation, fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prévention, la surveillance et la police sanitaire de l'infection par le complexe Mycobacterium tuberculosis

Source officielle
CC

soc

6079b2089ba5988459c55584

Cassation

3 octobre 1973

3 octobre 1973

D'UN RECOURS CONTRE UNE DECISION DE LA COMMISSION REGIONALE D'INVALIDITE DE LILLE, EN DATE DU 20 FEVRIER 1952, QUI REFUSANT DE TENIR COMPTE DE LA TUBERCULOSE QU'IL PRETENDAIT RATTACHER A LA SILICOSE DONT

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2203668_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

de la tuberculose applicables en détention.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0524JUD005205899

Admin. suprême

24 mai 2007

24 mai 2007

A cette date, le requérant souffrait de tuberculose de la partie supérieure du poumon gauche en phase d'infiltration et de tuberculome dans la partie supérieure du poumon droit avec le bacille de Koch

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200036

Cassation

5 janvier 2017

5 janvier 2017

porteur de la para tuberculose.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fca5c800bb23e37dd4fcee5

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

[J] [G] et l'Union internationale contre la tuberculose et les maladies respiratoires de cette décision.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2309126_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Il indique que, de nationalité ivoirienne, il est entré en France le 23 octobre 2017, qu'il est atteint d'une " tuberculose neuro-méningée avec un tuberculome frontal gauche responsable de symptômes invalidants

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02448_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

En outre, d'une part, le diagnostic d'un nodule d'origine tuberculeuse était difficile compte tenu des résultats négatifs des prélèvements cytologiques quant à la présence de bacilles de Koch et, selon

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007641866

Admin. suprême

6 mars 1970

6 mars 1970

CETAT03-05-03 AGRICULTURE - PRODUITS AGRICOLES - ELEVAGE ET PRODUITS DE L'ELEVAGE - Lutte contre les épizooties - Tuberculose bovine - Subventions accordées par l'Etat - Conditions.

Résumé IA — à vérifier
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2306090_20231115

Administratif

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Elle soutient que : - au mois de septembre 2020, elle a été en contact avec sa nièce atteinte de tuberculose ; - elle a réalisé des examens au centre de lutte contre la tuberculose de Vaulx-en-Velin

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65b4ab2a7ef77d000880b33c

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Les examens qui y sont décrits ne permettent pas de retenir d'éléments médicaux en faveur d'une tuberculose (alors qu'il est fait état d'une radiographie du thorax 'le 20/01").

Source officielle
CC

comm

6079d36f9ba5988459c59292

Cassation

8 mai 1979

8 mai 1979

UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE (PARIS 1ER JUIN 1977) LA SOCIETE LEPETIT QUI DES 1965 A EXPLOITE SOUS LA MARQUE "RIFADINE" UN MEDICAMENT CONTRE LA TUBERCULOSE

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2206594_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

médical, indique souffrir de rhumatisme psoriasique, nécessitant la prise de méthotrexate (imeth) qui ne serait pas disponible en Algérie, lequel est un immunodépresseur, susceptible d'aggraver la tuberculose

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2205983_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

que ces troubles trouvent leur origine dans le traitement antibiotique (Rifinah) sous lequel elle a été placée à compter du 27 mars 2014 après qu’elle a été en contact avec un patient atteint de tuberculose

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:1214JUD002515304

Admin. suprême

14 décembre 2010

14 décembre 2010

la prison de Jilava   ; suspect de tuberculose pulmonaire   ; hospitalisé au service tuberculose III   ».

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007639104

Admin. suprême

6 décembre 1967

6 décembre 1967

CETAT03-05-03,RJ1 AGRICULTURE - PRODUITS AGRICOLES - ELEVAGE ET PRODUITS DE L'ELEVAGE -Maladies des animaux - Tuberculose des bovidés - Prophylaxie obligatoire - Extension au delà du territoire d'un département

Résumé IA — à vérifier