Ils ont lancé des bouteilles de verre sur les personnes et les vitres du restaurant.

Abdul C... a travaillé au restaurant "Le Penjab" à Lyon exploité par M.

repas consommé au restaurant ou acheté auprès d'une personne ou d'un organisme mentionné au deuxième alinéa de l'article L. 3262-3. 6.

- Paris 13ème, et qu'il a rejeté l'argumentation du prévenu, reprise devant la Cour selon laquelle le cachet utilisé correspondait à un restaurant portant un autre nom situé quelques numéros plus

Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 3 mai 2023), la société C2R (l'assurée), qui exploite un fonds de commerce de restaurant, café, bar, a souscrit auprès de la société Assurances du crédit mutuel IARD (l'assureur

La cour d'appel a, d'abord, constaté que l'immeuble était à usage d'habitation, professionnel et commercial, que l'activité de bar, brasserie et restaurant était exercée dans le local constituant le lot

, et Gérard X... à six mois d'emprisonnement dont quatre avec sursis simple et une amende de 3 000 euros, ordonnant, en outre, l'affichage de la décision à la mairie de Villerest et à l'entrée du restaurant

fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 31 janvier 1989) de n'avoir fait que partiellement droit à ses demandes relatives aux congés payés, au préjudice subi du fait de son licenciement, et aux tickets restaurant

(pièces 1-1) ; que "selon les informations recueillies par William Z..., contrôleur des Impôts précité, le restaurant Al Ajami et le restaurant Radis Olive occultent une partie de leurs recettes, règlent

Ils demandaient, à titre principal, d'interdire à la société de supprimer le bénéfice des tickets restaurant aux salariés en télétravail dans les établissements de [Localité 9] et de [Localité 10] et de

rendue le 23 janvier 1996 à la demande de la société L'Amore Piattu, un huissier de justice a été commis aux fins de vérifier et d'établir la présence et l'activité réelle de Mme Y... au sein du restaurant

entraîné une incapacité totale de travail supérieure à 8 jours sur la personne de Marc Z..., avec la circonstance que les faits ont été commis en réunion ; "aux motifs que le 13 février 1998, le restaurant

emporter, avait obtenu de la ville de [Localité 5] une autorisation d’occupation du domaine public pour une terrasse ouverte ainsi que l’autorisation de procéder à la réfection de la devanture du restaurant

X..., cession aux enchères publiques de l'hôtel-restaurant et poursuite de l'activité agricole et d'entreprise de travaux publics et agricoles, n'étaient nullement en contradiction avec ce qu'avait envisagé

(pièces 1-1) ; que "selon les informations recueillies par William Z..., contrôleur des Impôts précité, le restaurant Al Ajami et le restaurant Radis Olive occultent une partie de leurs recettes, règlent

[X] connaissait les conditions d'exploitation du restaurant qu'il gérait personnellement depuis le 1er septembre 2011. 9.

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'à compter du 1er juillet 1999, la société Avenance s'est vu confier par la société France Télécom la gestion de plusieurs restaurants

Z..., auquel Mme Y... a donné à bail un local à usage commercial et vendu le fonds de commerce de café-restaurant qu'il y exploite, fait grief à l'arrêt attaqué (Rennes, 4 mai 1988) de l'avoir débouté