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248 résultats pour « radiologiste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e91056cdc6046d472c329b

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

été victime d’un accident du travail à la suite d’une chute, le certificat médical initial daté du même jour faisant mention d’une « contusion de l’épaule et du coude droit sans lésion osseuse radiologiquement

Source officielle

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CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007630379

Admin. suprême

1 juillet 1991

1 juillet 1991

X..., médecin-radiologiste conventionné, soumis au régime de la déclaration contrôlée, exerçait au cours des années 1973 à 1976 son activité professionnelle au sein d'une société civile de moyens ; que

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100679

Cassation

15 juin 2016

15 juin 2016

l'arrêt relève que les soins ont été conformes aux données acquises de la science, et que, le trajet du nerf lingual étant atypique et variable d'une personne à l'autre et n'étant objectivable ni radiologiquement

Source officielle
CC

civ1

6079411a9ba5988459c4051c

Cassation

23 mai 1973

23 mai 1973

LUI PRESCRIVIT UNE SACCORADICULOGRAPHIE AU METHIODAL ; QU'A LA SUITE DE CET EXAMEN QUI FUT EFFECTUE LE 5 JANVIER 1968 PAR LE DOCTEUR Z..., RADIOLOGISTE, LA DAME Y...

Source officielle
CC

soc

6079b0bc9ba5988459c4fd4e

Cassation

12 mai 1980

12 mai 1980

FONDE A CONSIDERER QUE LA FRACTURE DE LA VERTEBRE D 10 BIEN QUE DECELEE RADIOLOGIQUEMENT LE 3 OCTOBRE 1975 ETAIT AU MEME TITRE QUE LA LESION AYANT AFFECTE LA VERTEBRE D 11, LE RESULTAT DU TRAUMATISME RECU

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007691734

Admin. suprême

26 novembre 1986

26 novembre 1986

situés dans une ville siège de faculté exerçant à temps plein, à l'occasion des activités privées autorisées par les articles 12, 13 et 13 bis du décret du 24 septembre 1960 modifié "les électro-radiologistes

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007613646

Admin. suprême

18 mai 1979

18 mai 1979

X. , QUI EST MEDECIN RADIOLOGISTE, SOUTIENT QUE LA REMUNERATION QU'IL PERCEVAIT LORSQU'IL EXERCAIT SA PROFESSION EN QUALITE DE REMPLACANT D'UN DE SES CONFRERES DOIT ETRE REGARDEE COMME UN SALAIRE, ET NON

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007893180

Admin. suprême

15 janvier 1996

15 janvier 1996

A... et autres, radiologistes installés à Charenton, justifiaient, à la date de l'introduction de leur pourvoi devant le tribunal administratif de Poitiers, d'un intérêt leur donnant qualité pour contester

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1997:0409DEC002863995

Admin. suprême

9 avril 1997

9 avril 1997

Where appropriate the neurologist would refer the potential plaintiff to a radiologist or neuro-radiologist to undergo a Magnetic Resonance Imaging (hereinafter MRI) scan.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe0bd3db21cbdd8e841

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

Jean-Pierre A...a constitué avec les docteurs Joseph B..., Eric Y..., Richard Z..., Ange X..., Jacques C...et Flore D... une société ayant pour objet l'exercice en commun de la profession de médecins radiologistes

Source officielle
CE

4ème et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008187402

Admin. suprême

13 octobre 2003

13 octobre 2003

attesté à de nombreuses reprises avoir réalisé des actes médicaux à son cabinet, alors que ces actes avaient été effectués par d'autres médecins, dont certains n'avaient pas la qualification d'électro-radiologiste

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69dfeb91cdc6046d475ed2a5

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

alléguée sans amyotrophie constatée, l'absence de choc rotulien, et une limitation douloureuse majeure de la flexion active du genou gauche (30°) non expliquée par les lésions anatomiques objectivées radiologiquement

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007617660

Admin. suprême

6 février 1981

6 février 1981

DE PROCURER A UN DE SES ASSOCIES, DOCTEUR EN MEDECINE ELECTRO-RADIOLOGISTE, LES MOYENS NECESSAIRES POUR L'EXERCICE DE SON ACTIVITE RADIOLOGIQUE ....

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-175759

Admin. suprême

5 juillet 2017

5 juillet 2017

The medical Committee, consisting of a paediatrician and a radiologist, stated, on the basis of the Greulich-Pyle method, that the applicant was about nineteen years old.

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007621758

Admin. suprême

9 décembre 1987

9 décembre 1987

Jean-Loup Y..., médecin électro-radiologiste à Troyes, s'est associé, le 20 août 1973, avec un confrère, M.

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20170226

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

Services et Ingéniérie Nucléaire, « Base intermédiaire de service opérationnel nucléaire » (BISON), spécialisée dans le traitement des déchets radioactifs et la maintenance de matériels contaminés radiologiquement

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:0329DEC003314006

Admin. suprême

29 mars 2011

29 mars 2011

A Consultant Paediatric Radiologist considered that there had been some associated intracerebral injury, which most commonly occurred through shaking or direct impact.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007613775

Admin. suprême

6 juin 1979

6 juin 1979

X. , MEDECIN ELECTRO-RADIOLOGISTE A PARIS, DETIENT, AVEC SA SOEUR ET SON BEAU-FRERE, LA TOTALITE DES PARTS DE SOCIETES CIVILES QUI SONT PROPRIETAIRES DE DEUX DOMAINES AGRICOLES CONTIGUS DANS LE DEPARTEMENT

Source officielle
CC

civ1

61372260cd580146773fc74a

Cassation

14 février 1995

14 février 1995

Y... exerce son activité de médecin électro-radiologiste à la Clinique de Montreuil dans les trois secteurs de la radiographie conventionnelle, de l'échographie et du scanner ; que, pour chacun de ces

Source officielle
CC

civ1

613721ddcd580146773f845e

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

X..., médecin électro-radiologiste, a conclu une convention avec l'Association Reinacker, propriétaire de la Clinique Saint-François suivant laquelle il s'engageait à assurer le fonctionnement du service

Source officielle