Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué, qui a prononcé le divorce des époux X...

et durable traumatisme qui en est résulté pour la victime, ainsi que les circonstances dans lesquelles ses agissements ont été perpétrés, justifient une aggravation de la peine prononcée par le tribunal

violation des articles 137-1, 145-2, 593 du Code de procédure pénale, excès de pouvoir, manque de base légale ; "en ce que la chambre de l'instruction, statuant sur l'appel d'une ordonnance de prolongation

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 17 février 2004) d'avoir prononcé la séparation de corps d'avec Mme Y... à ses torts exclusifs ; Attendu que sous couvert de griefs non fondés de violation

"en ce que l'arrêt attaqué, en date du 14 juin 2001, a été rendu plus de quinze jours après l'appel, formé par Irfan X... le 28 mai 2001, de l'ordonnance du 22 mai précédent ayant ordonné la prolongation

a prononcé l'omission du tableau de M.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a prononcé la nullité de l'ordonnance de prolongation de détention provisoire rendue par le juge des libertés et de la détention le 24 mars 2023, dit que le

la provocation de son supérieur hiérarchique, M.

X... a demandé le divorce pour rupture prolongée de la vie commune; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli cette demande, alors, selon le moyen, que, d'une part, pour prononcer le

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, tel qu'annexé au présent arrêt : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence

peine de 10 ans s'appliquent nécessairement et indivisément au maintien en détention prononcé dans le dispositif ; que la cour est en mesure de constater que la requérante a reconnu sa participation

148 et suivants, 179, 464-1, 591 et 593 du même Code ; "en ce que la Cour a dit n'y avoir lieu à remettre en liberté la demanderesse ; "aux motifs que la détention de la demanderesse avait été prolongée

le moyen unique, pris en ses deux branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt rectifié attaqué (Aix-en-Provence

X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Aix en Provence, 8 septembre 2005) d'avoir prononcé le divorce des époux Y... à ses torts exclusifs ; Attendu qu'il résulte des productions que Mme Z..

Michel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14ème chambre sociale), au profit de Mme Monique X..., demeurant ..., défenderesse

Bouches-du-Rhône), en cassation d'une ordonnance rendue le 13 septembre 1993 par le juge de l'expropriation du département des Bouches-du-Rhône, siégeant à Marseille, au profit de la commune d'Aix-en-Provence

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadia X..., demeurant à Cannes (Alpes-Maritimes), "Le Creezi", ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

Jean-Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit de la société Wiggins France, dont le siège est .