Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 825 résultats pour « pressions sur une épouse d'ordre psychologique »
ARTICLE
CODE
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 825 résultats pour « pressions sur une épouse d'ordre psychologique »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article R6311-28
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 22 > 32
Les cellules d'urgence médico-psychologique comprennent des professionnels spécialistes ou compétents en santé mentale ayant reçu une formation spécifique dans les conditions mentionnées au 2° de l'article R. 6311-25-1.
Article Annexe
L'enseignant-chercheur en psychologie (art. 3, arrêté du 19 mai 2006) : M. Le professionnel auprès duquel le stage a été accompli : M. Fait à, le Le psychologue praticien référent. Le maître de stage enseignant-chercheur.
Article 8
Les équipements constitutifs du réseau de distribution doivent être conçus et dimensionnés de manière à pouvoir fonctionner normalement à la pression maximale de service retenue par l'opérateur de réseau.
Article Annexe VII
I. - Concepts directeurs de la psychologie sociale
Article Annexe VII
CONDITIONS DE RÉALISATION DE L'EXAMEN D'APTITUDE PSYCHOLOGIQUE
Article MS 17
Pression § 1. Dans tous les cas, la pression minimale de fonctionnement à laquelle le débit doit être fourni ne doit pas être inférieure à 2,5 bars au robinet d'incendie armé le plus défavorisé. § 2.
Article R6311-31
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 22 > 32
A ce titre, elle élabore le volet médico-psychologique du plan zonal de mobilisation en s'appuyant notamment sur la cellule d'urgence médico-psychologique mentionnée à l'article R. 6311-30.
Article 4
Sont inscrits sur la liste d'aptitude prévue à l'article 3 ci-dessus les candidats déclarés admis à un concours sur titres avec épreuve ouvert aux candidats titulaires : 1° De la licence et de la maîtrise en psychologie ; les candidats doivent en outre
Article MS 12
Pression § 1. Des manomètres avec robinets à trois voies doivent permettre de mesurer la pression de l'eau dans chaque canalisation. § 2.
Article L2122-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 80 > 21
Ce parcours a pour objectifs de développer la formation des professionnels médicaux sur les conséquences psychologiques des interruptions spontanées de grossesse, d'améliorer l'orientation des femmes et, le cas échéant, de leur partenaire qui y sont confrontés
Article 4
L'agence régionale de santé procède à l'évaluation annuelle du dispositif régional de l'urgence médico-psychologique.
Article L321-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 29 > 39
Elles informent également leurs adhérents de l'existence de garanties relatives à l'accompagnement juridique et psychologique ainsi qu'à la prise en charge des frais de procédure engagés par les victimes de violences sexuelles, physiques et psychologiques
Article ANNEXE art. 13
Les appareils d'extration et leurs appareillages annexes doivent être munis de dispositifs de mesure de pression de gaz, ainsi que d'organes de sûreté, les garantissant contre tout excès de pression.
Article 1
Les tables de plongée applicables dans les chantiers ou établissements dans lesquels des travaux sont exécutés par des scaphandriers sous des pressions supérieures à la pression atmosphèrique sont définies en annexe au présent arrêté (non reproduite).
Article 51
raison de la nature, de l'objet et de la dangerosité de leurs fonctions, les fonctionnaires actifs des services qui ont été confrontés à des situations particulièrement difficiles et traumatisantes pouvant entraîner des troubles biologiques ou psychologiques
Article 411-2.04
Agrément, certification de la production et inspection et épreuve périodiques des récipients à pression 1.
Article R557-4-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 19
du Conseil du 15 mai 2014 relative à l'harmonisation des législations des Etats membres concernant la mise à disposition sur le marché des équipements sous pression (refonte), et dans le cas du contrôle du suivi en service des appareils à pression implantés
Article 3
Niveau de pression acoustique LpA. Cf. point 3.1 de l'annexe I. 3.2. Niveau continu équivalent de pression acoustique, LAeq (t1, t2).
Article R557-1-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 19
Sous réserve des dispositions de l'article R. 557-4-1, l'autorité administrative compétente au sens du présent chapitre est : -le ministre chargé des transports de matières dangereuses, dans le cas des équipements sous pression transportables mentionnés
Article R557-10-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 83 > 62
Les dispositions de la présente section s'appliquent à la conception, à la fabrication et à l'évaluation de la conformité des récipients à pression simples fabriqués en série, à l'exception des produits et équipements suivants : – équipements sous pression
Page 3 · 2 825 résultats