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51 résultats pour « philatelie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100578

Cassation

1 juin 2011

1 juin 2011

puisque soixante et onze personnes se sont constituées parties civiles lors de l'information, alléguant un temps d'important préjudices, qu'il était nécessaire d'analyser le marché particulier de la philatélie

Source officielle
CC

civ1

613722c1cd58014677401154

Page 3 sur 3

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Cassation

28 janvier 1997

28 janvier 1997

Jean ZB..., demeurant ..., 86°/ de Mme Josiane ZD..., demeurant ..., 87°/ de Mme Paulette ZE..., demeurant ..., 88°/ de Mme Ginette ZF..., Philatélie ZF..., demeurant ..., 89°/ de M.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02196_20250610

Admin. Appel

10 juin 2025

10 juin 2025

de préserver la haie centrale Ouest en majeure partie, mais également un périmètre de prairies autour de la haie ; - la demande de dérogation s'agissant de la bouscarle de Cetti et du rossignol Philomèle

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22MA00604_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Il ajoute que des espèces ont été omises, dont le rossignol philomèle et la chevêche d'Athéna, ou encore le lézard ocellé et le lézard sicilien, aux termes d'une " analyse complémentaire des enjeux environnementaux

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22MA00595_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Il ajoute que des espèces ont été omises, dont le rossignol philomèle et la chevêche d'Athéna, ou encore le lézard ocellé et le lézard sicilien, aux termes d'une " analyse complémentaire des enjeux environnementaux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c957bd3db21cbdd87ff4

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

Y... 88 rue Philarete Chasles 28300 MAINVILLIERS comparant en personne, assisté de Me Sidney AMIEL, avocat au barreau de CHARTRES INTIME [****************] Composition de la cour : L'affaire a été débattue

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX04565_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

l'Hypolaïs polyglotte, la Linotte mélodieuse, le Loriot d'Europe, le Merle noir, le Pic épeiche, le Pigeon ramier, le Pipit des arbres, le Pouillot véloce, le Roitelet à triple bandeau, le Rossignol philomèle

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300628_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

la mésange à longue queue, la mésange bleue, la mésange charbonnière, la mésange nonette, le moineau domestique, le pic épeiche, le pic vert, le pinson des arbres, le pouillot véloce, le rossignol philomèle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01482

Cassation

13 juin 2012

13 juin 2012

En l'état de ces éléments, le courrier adressé à monsieur Philippe X... par monsieur Philippele 21 juillet 2008 par lequel il lui est rappelé que son chiffre d'affaires est en retrait de 24 % par rapport

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX04588_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

l'Hypolaïs polyglotte, la Linotte mélodieuse, le Loriot d'Europe, le Merle noir, le Pic épeiche, le Pigeon ramier, le Pipit des arbres, le Pouillot véloce, le Roitelet à triple bandeau, le Rossignol philomèle

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2218610_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

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Source officielle