Codes de loi français

Article Cahier des charges

L'alimentation est alors essentiellement constituée par les ressources du parcours (herbe, insectes, petits mollusques...) auxquelles s'ajoutent des céréales : maïs, sarrasin, blé, avoine, triticale, orge ainsi que du lait et ses sous-produits. 6.3.2.

Article 7

Technologie des industries céréalières : -les principaux critères d'évaluation de la qualité et de la valeur d'usage des céréales ; -les principales utilisations des céréales : blé tendre, blé dur, orge, maïs :-alimentation humaine ;-alimentation animale

Article Annexe

Montheries, Montot-sur-Rognon, Montsaugeon, Morionvilliers, Mouilleron, Neuilly-l'Evêque, Neuilly-sur-Suize, Neuvelle-lès-Voisey, Nijon, Ninville, Nogent, Noidant-Chatenoy, Noidant-le-Rocheux, Noyers, Occey, Orbigny-au-Mont, Orbigny-au-Val, Orcevaux, Orges

Article ANNEXE I

1 984 054 215401944 194 FILLIERES 0 -2 245 2 245 2 245 215403437 343 MANDRES-AUX-QUATRE-TOURS 1 006 -482 1 000 6 055 200043891 138 CULEY 0 -319 1 000 1 000 200086486 150 DEMANGE-BAUDIGNECOURT 0 -42 1 000 1 000 215500513 051 BIENCOURT-SUR-ORGE

Article ANNEXE

Verneuil-sur-Seine. 78643 Vernouillet. 78644 La Verrière. 78646 Versailles. 78672 Villennes-sur-Seine. 78683 Villiers-Saint-Fréderic. 78686 Viroflay. 78688 Voisins-le-Bretonneux. 91064 Bièvres. 91103 Brétigny-sur-Orge

Article Annexe I

Lille, Lyon, Marseille Commissaire central de Cannes, Bézier, Douai, Maubeuge, Valenciennes, Calais, Lens, Melun-Val de Seine, Noisiel, Elancourt, Mantes la Jolie, Saint-Germain-en-Laye, Versailles, Conflans Sainte Honorine, Sartrouville, Juvisy sur Orge

Article Annexe I

Poaceae Orge carrée, Orge à six rangs, Escourgeon graine, racine, germe Houttuynia cordata Thunb. Saururaceae feuille, tige, racine, fruit alcaloïdes pyridiniques Huperzia serrata (Thunb.) Rothm.

Article B (2)

Grains secs de consommation semoules, farines : Céréales, dont riz, maïs, blé, orge. Légumineuses, haricot, lentille, pois du Cap. Absence de ravageurs des denrées stockées.

Article Annexe

52349 Neuilly-sur-Suize ; 5235 au Neuvelle-lès-Voisey ; 52351 Nijon ; 52352 Ninville ; 52353 Nogent ; 52354 Noidant-Chatenoy ; 52355 Noidant-le-Rocheux ; 52358 Noyers ; 52360 Occey ; 52362 Orbigny-au-Mont ; 52363 Orbigny-au-Val ; 52364 Orcevaux ; 52365 Orges

Article Annexe 1

FR104 Essonne 91103 Brétigny-sur-Orge ; 91332 Leudeville ; 91494 Le Plessis-Pâté ; 91570 Saint-Michel-sur-Orge ; 91648 Vert-le-Grand.

Article Annexe II

de 1968 à 1996 ; CECF : 4, rue Michel-de-Gaillard, 91160 Longjumeau, de 1969 à 1983, et CECF/ ACF/ Fours Ripoche : 1, rue des Marais, 91720 Maisse, de 1973 à 1996 ; Française d'isolation industrielle, chemin des Processions, 91240 Saint-Michel-sur-Orge

Article 1

internet par la cité de l'air et la base aérienne 117 ; -Arrêté du 8 août 2006 portant création d'un site internet par la base aérienne 943 de Nice ; -Arrêté du 8 août 2006 portant création d'un site internet par la base aérienne 217 de Brétigny-sur-Orge

LEGIARTI000048446453

Versailles Chef de groupe 20 78 DRPJ/DTPJ Versailles Chef plateforme identification criminel 1 78 DRPJ Versailles Chef SIRASCO 1 91 DRPJ/DTPJ Evry Adjoint au chef de groupe 2 91 DRPJ/DTPJ Evry Adjoint au chef de section 1 91 DRPJ/DTPJ Juvisy-sur-Orge

Article Annexe I (suite)

seigle - Composition, types, utilisations, réglementation, variétés - Notion de coût matières premières Indiquer les particularités de la farine de seigle et ses utilisations S2.3.2 : Autres farines - Épeautre, Kamut, maïs, sarrasin, avoine, orge

LEGIARTI000026833773

Communication sur une seule matière première particulière : Le taux d'incorporation est supérieur à 50 % du total de la formule alimentaire lorsqu'il s'agit d'une céréale spécifique (exemple : orge) ou à 60 % lorsqu'il s'agit d'une famille (exemple :

Article Annexe

Montsaugeon ; Morionvilliers ; Mouilleron ; Mussey-sur-Marne ; Neuilly-l'Evêque ; Neuilly-sur-Suize ; Neuvelle-lès-Voisey ; Nijon ; Ninville ; Nogent ; Noidant-Chatenoy ; Noidant-le-Rocheux ; Noyers ; Occey ; Orbigny-au-Mont ; Orbigny-au-Val ; Orcevaux ; Orges

Article ANNEXE

article 1er) (1) Les Ulis Quartier Ouest Massy Villaine ; Le Grand Ensemble (1) (92 Antony) Montgeron La Prairie de l'Oly (1) Quincy-sous-Sénart Vieillet Ris-Orangis Grand ensemble du Plateau Saint-Michel-sur-Orge

LEGIARTI000051282806

ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE AERONAUTIQUE (ESRTA) 2C. 115 84 ORANGE T ARMEE DE L'AIR CENTRE D'INSTRUCTION DES EQUIPAGES D'HELICOPTERES (CIEH) 00.341 84 ORANGE R ARMEE DE L'AIR ESCADRON SYDEREC 92.532 91 BRETIGNY-SUR-ORGE

LEGIARTI000042970199

COORDONNATEUR = 3 13 - BOUCHES-DU-RHONE MARSEILLE - Adjoint au chef du commissariat central de MARSEILLE 1 76 - SEINE-MARITIME LE HAVRE - Coordonnateur district 1 91 - ESSONNE JUVISY-SUR-ORGE - Coordonnateur district 1 3-8.