AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c512
22 mai 2008
22 mai 2008
. ************** La société ELEKTROSTA qui a pour activité la fabrication de matériel de soudage électrique, fabrique notamment des onduleurs.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4ee
22 mai 2008
22 mai 2008
. ************** La société ELEKTROSTA qui a pour activité la fabrication de matériel de soudage électrique, fabrique notamment des onduleurs.
Source officielle1ère chambre
DTA_2405393_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
La société fabricante de l’onduleur et la société Gepsa ont, après une intervention sur l’onduleur, constaté que son non fonctionnement résultait d’une manipulation manuelle de ce dernier ayant positionné
Source officielleChambre A - Commerciale
642d144bcb8fa004f57da0dc
4 avril 2023
4 avril 2023
par onduleur, n'a relevé aucune anomalie et n'a pas constaté d'écart significatif entre les onduleurs sur le niveau de production à l'année, reprenant des extraits de son rapport annuel de 2015 aux termes
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110065
5 février 2020
5 février 2020
C... la somme de 540 € au titre du remplacement de l'onduleur et de la perte de production d'électricité, outre intérêts au taux légal à compter du 29 décembre 2015, outre frais irrépétibles et dépens
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE03342_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) de Dampierre-en-Burly, de Chinon et de Saint-Laurent-des-Eaux de prendre toutes mesures appropriées afin de protéger les pièces nues sous tension des onduleurs
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aace
8 février 2008
8 février 2008
à la suite d'un bon de commande de la société Halston UPS France ; Que les pièces attestant la livraison de l'onduleur chez le client sont versées aux débats ; Qu'un onduleur ne nécessite aucune formation
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b045
8 février 2008
8 février 2008
à la suite d'un bon de commande de la société Halston UPS France ; Que les pièces attestant la livraison de l'onduleur chez le client sont versées aux débats ; Qu'un onduleur ne nécessite aucune formation
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
67f43ab54e0040aa373644d8
3 avril 2025
3 avril 2025
[X] n'a pas motivée en droit, il formule 3 demandes, à savoir : -la somme de 9.515 € TTC correspondant au remplacement des micro-onduleurs par un onduleur centralisé de marque SMA, -la somme de 16.535,04
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110470
28 juin 2017
28 juin 2017
niveau des tableaux de comptage ERDF situés dans le local technique, a examiné successivement les causes possibles pour finir par dire que la cause la plus probable était un incident au niveau de l'onduleur
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110706
6 octobre 2021
6 octobre 2021
commande produite aux débats fait apparaître en ce qui concerne les caractéristiques des biens vendus, les indications suivantes : « centrale GSDF CP3KA, puissance installée 3000 Wc, 2550PSI-12 plaques onduleur
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01373
6 juillet 2016
6 juillet 2016
C... et quinze autres salariés, travaillant par cycles, de la société Emin Leydier, qui a pour activité la fabrique de papiers et de cartons ondulés, ont saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01374
6 juillet 2016
6 juillet 2016
N... et dix autres salariés, travaillant par cycles, de la société Emin Leydier, qui a pour activité la fabrique de papiers et de cartons ondulés, ont saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01375
6 juillet 2016
6 juillet 2016
L... et trois autres salariés, travaillant par cycles, de la société Emin Leydier, qui a pour activité la fabrique de papiers et de cartons ondulés, ont saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes
Source officielleChambre 09
69f3fa3bcdc6046d4727e455
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Activité : la conception le développement l'ingénierie la fabrication la distribution la commercialisation la vente l'entretien la maintenance le dépannage la rénovation la réparation et le remplacement d'Onduleurs
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
63d8c0672182c005de24d104
26 janvier 2023
26 janvier 2023
fondée sur l'article 700 du code de procédure civile, a condamné solidairement les consorts [C] aux dépens et ordonné l'exécution provisoire de la décision, au motif que la seule démonstration que l'onduleur
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00705
19 juin 2012
19 juin 2012
selon l'arrêt attaqué, que la société ETDE a confié à la société Transports Bonal et fils (la société Bonal) la réception, la livraison, la mise en place et l'aide à l'assemblage de matériels, dont un onduleur
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO00092
12 mars 2025
12 mars 2025
Interxion France a fait valoir que ses data centers constituaient des installations comprenant un système de distribution d'électricité composé de postes à haute tension, des transformateurs et des ondulateurs
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201558
19 novembre 2015
19 novembre 2015
X... est réalisé mais il s'agit d'un changement de vie non choisi avec des répercussions sur sa promotion professionnelle du fait de l'état psychique qui ne permet pas le contact avec les onduleurs ; on
Source officiellesoc
613723a9cd5801467740ca53
12 décembre 2000
12 décembre 2000
X..., engagé le 1er septembre 1967 au poste de contremaître onduleuse par la Société méditerranéenne d'emballages (SME), a été licencié pour motif économique le 10 août 1994 au motif que l'emploi occupé
Source officiellePage 3 sur 84