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1 677 résultats pour « onduleur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cadbbd3db21cbdd8c512

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

. ************** La société ELEKTROSTA qui a pour activité la fabrication de matériel de soudage électrique, fabrique notamment des onduleurs.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4ee

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

. ************** La société ELEKTROSTA qui a pour activité la fabrication de matériel de soudage électrique, fabrique notamment des onduleurs.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2405393_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

La société fabricante de l’onduleur et la société Gepsa ont, après une intervention sur l’onduleur, constaté que son non fonctionnement résultait d’une manipulation manuelle de ce dernier ayant positionné

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

642d144bcb8fa004f57da0dc

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

par onduleur, n'a relevé aucune anomalie et n'a pas constaté d'écart significatif entre les onduleurs sur le niveau de production à l'année, reprenant des extraits de son rapport annuel de 2015 aux termes

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110065

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

C... la somme de 540 € au titre du remplacement de l'onduleur et de la perte de production d'électricité, outre intérêts au taux légal à compter du 29 décembre 2015, outre frais irrépétibles et dépens

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE03342_20240312

Admin. Appel

12 mars 2024

12 mars 2024

centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) de Dampierre-en-Burly, de Chinon et de Saint-Laurent-des-Eaux de prendre toutes mesures appropriées afin de protéger les pièces nues sous tension des onduleurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aace

Appel

8 février 2008

8 février 2008

à la suite d'un bon de commande de la société Halston UPS France ; Que les pièces attestant la livraison de l'onduleur chez le client sont versées aux débats ; Qu'un onduleur ne nécessite aucune formation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6fbd3db21cbdd8b045

Appel

8 février 2008

8 février 2008

à la suite d'un bon de commande de la société Halston UPS France ; Que les pièces attestant la livraison de l'onduleur chez le client sont versées aux débats ; Qu'un onduleur ne nécessite aucune formation

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

67f43ab54e0040aa373644d8

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[X] n'a pas motivée en droit, il formule 3 demandes, à savoir : -la somme de 9.515 € TTC correspondant au remplacement des micro-onduleurs par un onduleur centralisé de marque SMA, -la somme de 16.535,04

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110470

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

niveau des tableaux de comptage ERDF situés dans le local technique, a examiné successivement les causes possibles pour finir par dire que la cause la plus probable était un incident au niveau de l'onduleur

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110706

Cassation

6 octobre 2021

6 octobre 2021

commande produite aux débats fait apparaître en ce qui concerne les caractéristiques des biens vendus, les indications suivantes : « centrale GSDF CP3KA, puissance installée 3000 Wc, 2550PSI-12 plaques onduleur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01373

Cassation

6 juillet 2016

6 juillet 2016

C... et quinze autres salariés, travaillant par cycles, de la société Emin Leydier, qui a pour activité la fabrique de papiers et de cartons ondulés, ont saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01374

Cassation

6 juillet 2016

6 juillet 2016

N... et dix autres salariés, travaillant par cycles, de la société Emin Leydier, qui a pour activité la fabrique de papiers et de cartons ondulés, ont saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01375

Cassation

6 juillet 2016

6 juillet 2016

L... et trois autres salariés, travaillant par cycles, de la société Emin Leydier, qui a pour activité la fabrique de papiers et de cartons ondulés, ont saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f3fa3bcdc6046d4727e455

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Activité : la conception le développement l'ingénierie la fabrication la distribution la commercialisation la vente l'entretien la maintenance le dépannage la rénovation la réparation et le remplacement d'Onduleurs

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

63d8c0672182c005de24d104

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

fondée sur l'article 700 du code de procédure civile, a condamné solidairement les consorts [C] aux dépens et ordonné l'exécution provisoire de la décision, au motif que la seule démonstration que l'onduleur

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00705

Cassation

19 juin 2012

19 juin 2012

selon l'arrêt attaqué, que la société ETDE a confié à la société Transports Bonal et fils (la société Bonal) la réception, la livraison, la mise en place et l'aide à l'assemblage de matériels, dont un onduleur

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00092

Cassation

12 mars 2025

12 mars 2025

Interxion France a fait valoir que ses data centers constituaient des installations comprenant un système de distribution d'électricité composé de postes à haute tension, des transformateurs et des ondulateurs

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201558

Cassation

19 novembre 2015

19 novembre 2015

X... est réalisé mais il s'agit d'un changement de vie non choisi avec des répercussions sur sa promotion professionnelle du fait de l'état psychique qui ne permet pas le contact avec les onduleurs ; on

Source officielle
CC

soc

613723a9cd5801467740ca53

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

X..., engagé le 1er septembre 1967 au poste de contremaître onduleuse par la Société méditerranéenne d'emballages (SME), a été licencié pour motif économique le 10 août 1994 au motif que l'emploi occupé

Source officielle

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