CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
3 298 résultats pour « note de couverture »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 7
Les épreuves orales sont notées de 0 à 20 (avec décimales s'il y a lieu). Toute note inférieure à 6 sur 20 est éliminatoire.
Article 4
Il est attribué à chaque épreuve une note de 0 à 20. Chaque note est multipliée par le coefficient correspondant. L'épreuve écrite est anonyme et fait l'objet d'une double correction.
Article 6
Pour les épreuves faisant l'objet d'une correction automatique, telles qu'un questionnaire à choix multiples, la note attribuée automatiquement est vérifiée par le CIFMD. La note définitive est transmise au candidat par écrit.
Il est attribué à chaque épreuve une note de 0 à 20. Chaque note est multipliée par le coefficient prévu à l'article 4 ci-dessus. La note minimale requise est de 5 sur 20 pour chaque épreuve sauf :
Article 3
Les notes attribuées aux deux épreuves sont comprises entre 0 et 20. Chaque note est multipliée par le coefficient prévu pour l'épreuve correspondante. Toute note inférieure à 6 sur 20 avant application des coefficients est éliminatoire.
Les notes attribuées aux différentes épreuves sont comprises entre 0 et 20. Chaque note est multipliée par le coefficient prévu pour l'épreuve correspondante. Toute note inférieure à 6 sur 20 avant application du coefficient est éliminatoire.
Article 2
Les notes attribuées aux différentes épreuves sont comprises entre 0 et 20. Chaque note est multipliée par le coefficient prévu pour l'épreuve correspondante. Toute note inférieure à 5 sur 20 avant application du coefficient est éliminatoire.
La note moyenne générale de l'examen de la mention complémentaire est calculée à partir des notes obtenues à l'ensemble des épreuves, affectées de leurs coefficients.
Article L160-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 49
des frais relatifs aux actes et aux traitements mentionnés à l'article L. 1411-6-4 du même code ; 6° La couverture des frais relatifs aux examens de prévention bucco-dentaire mentionnés à l'article L. 2132-2-1 du même code ; 6° bis La couverture des
Article D594-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 07 > 32
Nonobstant les dispositions de l'article L. 594-3, l'exploitant peut retirer des actifs de couverture à d'autres fins que le financement de dépenses relatives aux charges nucléaires non liées au cycle d'exploitation à condition que, à l'issue de ce retrait
Article 5
La note attribuée en 2005 (au titre de l'année 2004) est fixée dans un intervalle de 6 à 10, par rapport à une note de référence de 8.
Article Annexe I
UV 2 MATIÈRES COEFFICIENTS NOTES Français 2 /20 Gestion (2) 3 /20 Total 1 /20 Epreuve écrite optionnelle d'anglais (3) 1 /20 Total 2 (total 1 + note obtenue à l'épreuve optionnelle) (4) /20 (2) Toute note inférieure à 5 sur 20 est
La note d'une épreuve peut aussi résulter de la note de plusieurs modules; dans ce cas la note du module résulte d'un ou plusieurs contrôles certificatifs.
Article A21
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 03 > 27
à la moyenne des notes des deux correcteurs. 2° Le relevé des notes attribuées pour chaque épreuve par les correcteurs ; 3° La liste de tous les candidats, avec les notes et le total des points obtenus pour chacun d'eux ; 4° La liste par ordre de mérite
Article 11
Une note globale de fin de scolarité est attribuée à chaque élève officier.
. - grandes cultures, cultures industrielles, légumes et horticulture ; Le contrat assure au minimum 95 % des superficies des natures de récolte en production comprises dans le périmètre de couverture obligatoire et relevant du groupe de cultures concerné
Les notes attribuées aux différentes épreuves sont comprises entre 0 et 20. Chaque note est multipliée par le coefficient prévu pour l'épreuve correspondante.
; - plus de deux notes inférieures à 8 sur 20 en stage.
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