laissant à la charge de la victime une part de responsabilité dans une proportion de moitié ; "aux motifs qu'il résulte tant de la violence de l'impact entre la voiture conduite par Mme C... et la motocyclette

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 16 décembre 2003), que la motocyclette sur laquelle

[F] en paiement au titre de la non-restitution de la motocyclette et de celle de la société Abeille Iard & santé 4.

était celui de Philippe X..., ne représentait pas une perspective de source de gain pour lui et ne permettait pas de présager un avenir mirifique et surtout rémunérateur du pilote ; que la course motocycliste

mais ont noté qu'à cet endroit avait été relevée la présence d'une trace d'essence sur la chaussée, les véhicules ayant été déplacés avant leur arrivée ; que le témoin Lecorre a confirmé que la motocyclette

qu'eu égard à la configuration des lieux et à la distance à laquelle se trouvait Edouard X... lorsqu'il avait entendu le choc, soit 40 à 50 mètres, il se trouvait nécessairement en mesure de voir la motocyclette

chef d'homicide involontaire et débouté les parties civiles de toutes leurs demandes indemnitaires ; "aux motifs que, si gêne il y a eu de la part de Bernard Z..., celle-ci n'a pas empêché le motocycliste

Code civil, R. 40 et R. 40-2 du Code de la route, 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... entièrement responsable de la collision, survenue de nuit, de sa motocyclette

commis des fautes de nature à exclure son droit à indemnisation et a rejeté en conséquence ses demandes en réparation ; "aux motifs qu'il résulte de la procédure que Grégory X..., pilotant une motocyclette

et les vêtements du motocycliste qui y était représentés ; qu'en statuant par de tels motifs qui ne caractérisent nullement en eux-mêmes qu'un producteur, un fabricant ou un commerçant de tabac ou

-qui a volé avec Emmanuel Y... la motocyclette de Lebrun- tenu d'indemniser le préjudice subi par Emmanuel Y... dans l'accident qu'il a provoqué le jour même du vol et dit que la compagnie AXA Assurances

préalable, et de blessures involontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail supérieure à 3 mois ; " au motifs qu'il est constant que le 25 mars 1998, Laurent F... circulant sur sa motocyclette

par deux courbes, limitant la visibilité des usagers dans un sens comme dans l'autre ; que les gendarmes enquêteurs indiquent qu'au moment de l'accident, la visibilité était excellente ; que la motocyclette

hors de cause ; "au motif que Z... ne produisait aucun contrat d'assurance, ni aucun document justifiant la cession de l'automobile Volkswagen à un tiers antérieurement à l'acquisition de la motocyclette

au 30 septembre 2007 ; que le délit de recel par détention est un délit continu, dont la prescription ne débute qu'au jour où le receleur se dépossède de la chose ; qu'en l'espèce, le vol de la motocyclette

. ; "aux motifs que le vol de la motocyclette de M.

l'espèce, il ne résulte d'aucun témoignage, ni d'aucun indice, que Gérard Z... n'avait pas pris les précautions qui s'imposaient à lui pour effectuer son changement de direction au moment où le motocycliste

J... a été contrôlé le 22 juin 2018 alors qu'il conduisait une motocyclette d'une cylindrée de 125 cm3. 3.