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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

55 résultats pour « match de rugby »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 2

—

Confédération nationale de la boulangerie et boulangerie-pâtisserie française Moniteur de squash 335 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) sport - Fédération française de squash Technicien sportif de rugby

Article 2

—

l'avenue Gordon Bennett, au sud par le boulevard d'Auteuil et à l'ouest par l'allée du village, cette dernière étant incluse dans le périmètre, du 15 juillet 2023 au 5 novembre 2023 ; 11° Dans le département des Bouches-du-Rhône (13), le “ village rugby

Article ANNEXE III-C

—

le 1er tiers des partants en épreuves d'endurance AM 1 minimum ou équivalentes X Endurance : 3 classements dans le 1er tiers des partants en épreuves d'endurance AM Elite minimum ou équivalentes X X Horse Ball : 5 participations effectives à un match

Article A231-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 19 > 84

Code du sport

perméabilité tubaire, acuité auditive, évaluation vestibulaire) ; – l'examen de l'épaule pour les pratiquants du vol libre et du parachutisme ; – l'examen du rachis pour les pilotes de planeur léger ultra-motorisé de classe 1 ; 8° Pour la pratique du rugby

Article ANNEXE III-B

—

des partants en épreuves d'endurance AM 1 minimum ou équivalentes X X X X Endurance : 3 classements dans le 1er tiers des partants en épreuves d'endurance AM Elite minimum ou équivalentes X X X X X Horse Ball : 5 participations effectives à un match

Article 2

—

Syndicat national des cabinets de recouvrement de créances et de renseignements commerciaux (ANCR) Moniteur en sport adapté 335 5 ans Commission paritaire nationale emploi formation sport - Fédération française de sport adapté (CPNEF FFSA) Moniteur de rugby

Article Annexe II

—

recteur de région académique, le candidat réalise l'une des deux modalités n° 1 ou n° 2 décrites ci-après, selon un tirage au sort effectué par le candidat, deux semaines avant la date de l'épreuve. 1) Modalité n° 1 : Le candidat présente l'analyse d'un match

Article Annexe I

—

formatives dans le cadre des réseaux professionnels en hockey La situation d'évaluation certificative est réalisée au moyen d'une des deux modalités suivantes définie après tirage au sort : Modalité 1 : - production par le candidat d'une analyse d'un match

Article Annexe

—

UCC " rugby à XIII " associée au BP JEPS spécialité " activités physiques pour tous ". Conduite de cycles d'apprentissage en rugby à XIII. UCC " cerf-volant " Découverte, animation et initiation en cerf-volant.

Article II

—

de sports et sportifs professionnels, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie (h) : athlétisme, karaté, nautisme, volley, football (sauf entraîneurs non joueurs), cyclisme, basket, hockey, équitation, handball, motocyclisme, rugby

LEGIARTI000023420454

—

Groupe 13 T. nat. 92.6 CH Sportifs professionnels, y compris entraîneurs joueurs, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie : rugby, escalade, moto, handball, basket, hockey, équitation, volley-ball, football, ski, cyclisme

LEGIARTI000023420422

—

, courses de taureaux. 92.6CA 1,70 Associations sportives ne gérant pas d'équipements. 92.6CG 1,70 TC Sportifs professionnels, y compris entraîneurs joueurs, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie (h) : rugby

LEGIARTI000026909531

—

chevaux, courses de taureaux. 92.6CA 1,90 Associations ou sociétés sportives ne gérant pas d'équipements. 92.6CG 1,50 TC Sportifs professionnels, y compris entraîneurs joueurs, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie (h) : rugby

Article Annexe

—

Professeurs de sports et sportifs professionnels, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie : athlétisme, karaté, nautisme, volley, football (sauf entraîneurs non joueurs), cyclisme, basket, hockey, équitation, handball, motocyclisme, rugby

LEGIARTI000024599214

—

Kou souflèt-a souflé koumansman match-a, yé tout kontré lanmen pou alé marké pronmyen bi-a. Bann tit lartik journal : Bishik la monté ! Volkan la pété ! Anfin la plui la arivé ! La grèv la fini.

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