B... en lui touchant le sein par surprise, et de l'avoir renvoyé devant la cour d'assises pour ce délit qualifié de connexe de deux viols ; "aux motifs que Karine B..., née le 6 octobre 1982, scolarisée

1 Avis n° 2024-317 du 7 octobre 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Karine Sanouillet LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

1 Avis n° 2024-170 du 25 avril 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Karine Sanouillet LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

Karine, demeurant ..., Aucamville (Haute-Garonne), 3°) M. H... Guy, demeurant lot Lavedan, Guchen, Arreau (Hautes-Pyrénées), 4°) Mlle H...

véhicule de la famille X..., celle tracée à gauche, et qui ont été, toutes trois, endommagées, tandis que leurs occupants étaient physiquement atteints (Christophe X..., conducteur, ayant été tué, et Karine

Dominique X..., demeurant au cabinet SAR, ... (17ème), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1992 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre - section A), au profit de la société civile immobilière Karine

(Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1991 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de la société Soprokart, dont le siège est 250, Route nationale, Circuit Karting,

réquisitoire introductif que la seule infraction de diffamation commise envers un particulier, rectifiant sur ce point la plainte, et faisant bloc avec elle, tout comme il la complétait sur la partie "karting

Van et ses deux soeurs ; que Le Van, quant à lui, employait clandestinement ses deux soeurs et une autre femme et n'était pas encore inscrit au registre des métiers ; que Uysal, Saglik, Le Van et Kaing

titre des pertes d'exploitation, paiements dont le rapprochement avec les termes de la lettre du 19 octobre 1999 impliquait qu'elle avait reconnu sans réserve le principe du droit de la société Loisirs karting

Olivier A... d'un "tatoo" au nom de sa copine, sa présence rue ... dans le quartier des Sablons, le domicile de sa copine chez laquelle il vit régulièrement à Saint-Nazaire s'avèrent exacts ; de plus, Karine

Karine, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 4 juillet 1996, qui, dans l'information ouverte sur sa plainte avec constitution de partie civile

376-1 du Code de la sécurité sociale ; " en ce que l'arrêt attaqué a fixé à 103 727, 90 francs et à la contre-valeur en francs français de 268 164, 65 francs suisses, le préjudice total subi par Karine

fait autorité sur la victime ; "alors que, de troisième part, la question n° 12 est ainsi libellée : "l'accusé Emile X..., avait-il, au moment des faits spécifiés à la question n° 11, autorité sur Karine

l'article 1382 de ce Code ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 26 janvier 1998), que la société Kart System (société Kart), maître de l'ouvrage, a chargé de la réalisation d'un circuit de "Karting

présume le caractère indu du paiement de cette facture, ne saurait être considérée comme probante de caractérisation de son préjudice ; qu'il convient de constater que les témoignages de René Y... et Karine

rôle général : 2026F598 Numéro de Procédure collective : 2025RJ196 JUGEMENT DECIDANT DE NE PLUS FAIRE APPLICATION DU REGIME SIMPLIFIE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : La SARL L'OFFICINE LA KANTINA

a donné à bail à la SARL TOP GUN EVASION un terrain comportant des boxes situé 310 avenue de Bordeaux à BIGANOS,la SARL TOP GUN, aux droits de laquelle se trouve la société LOISIRS KARTING, a donné à