rue Bossuet, 2°/ Madame Juliette, Marie A..., veuve de Monsieur Francisque B..., demeurant à Roussillon (Isère), Les Terres d'Amaron, rue Fernand Léger, 3°/ Monsieur Gaëtan B..., demeurant au Péage

montage et les listes de composants pour la fabrication des cartes et des programmateurs, les fichiers permettant de décoder les chaînes cryptées, les clés mensuelles pour le décryptage des chaînes à péage

mis à la disposition de la société Transport Couteaux - Les Cars du Hainaut (la société Transport Couteaux) diverses cartes lui permettant de procéder à des paiements de fourniture de carburant, de péages

stockage électronique de données ; -la marque verbale « AUTHEN.TIC BLACK BOX » déposée le 17 décembre 2012 sous le numéro 3969229 pour désigner les produits et services suivants : -9 Appareils et instruments

The peerages in question, like the majority of hereditary peerages, descend down the male line meaning that they can only be inherited by a male relative. 3.

des dispositifs actifs de dissuasion acoustique afin de limiter l'entrée des cétacés dans les chaluts pélagiques.

Under the succession charters her peerages were inherited by the first applicant’s younger brother.

, des chaluts-bœufs de fond et des chaluts pélagiques à panneaux. 9.

, ni en cas de contrefaçon de l'instrument de paiement si, au moment de l'opération de paiement non autorisée, le payeur était en possession de son instrument.

La Société ajoute que la position de l'URSSAF et celle du TASS 'reviendrait à taxer deux fois le chiffre d'affaires issu de la vente de prestations de péages : une fois au niveau des sociétés de péages

DEBATS : A l’audience publique du 14 Décembre 2023, JUGEMENT : Contradictoire Premier ressort, Par mise à disposition au greffe, DEMANDEUR : Madame [Z] [H] épouse [D] née le 17 Novembre 1950 à PESSAC

prononcées à son encontre au bénéfice de la Ville de Paris et à verser à la Compagnie une certaine somme à titre de dommages-intérêts, alors, selon le moyen : 1°/ que le gardien de la chose qui a été l'instrument

Il n'y a aucune déduction de l'eau ou de la glace pour les débarquements à des fins industrielles ou pour les espèces non pélagiques. " 8.

Le 2 octobre 2020 Maître [Y], notaire à Pessac a dressé un procès-verbal de dépôt et description portant sur un testament olographe en date du 2 juillet 2009 aux termes duquel Mme [L] [N] a institué pour

administrative : 1°) de suspendre l’exécution de l’arrêté du 3 novembre 2025 par lequel les préfets de police de Paris et de Seine-et-Marne encadrent le déplacement des supporters munichois et instaurent

C pratiquait la pêche de coquilles Saint-Jacques armé de chaluts pélagiques en lieu et place de dragues, que l'équipage du navire débarquait des caisses de coquilles Saint-Jacques sur le quai de Ranville

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection

ont été recensés pour un montant total de 1.865,04 euros et sont donc susceptibles d'avoir servi à satisfaire des besoins de la vie courante de la fille qui reconnaît avoir disposé à l'époque des instruments