société anonyme, dont le siège social est ... (9ème), en cassation d'un arrêt rendu le 25 septembre 1991 par la cour d'appel de Paris (15ème chambre - section A), au profit de la Compagnie française de génie

fait de leur action anti-inflammatoire, les fonctions lésées par des brûlures, des inflammations et la douleur ; qu'il résulte de l'examen et de l'analyse des propriétés et indications des différents gels

A la suite d'une inspection, les 16 et 17 mars 2010, l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS) a constaté que de nombreux implants avaient été fabriqués à partir d'un gel

est également établi par le témoignage de Marie-Paule F..., et de Delphine G... devant le tribunal correctionnel, que le portier, Pascal X..., a spontanément indiqué à la journaliste que les jeunes gens

Y... s'était porté caution solidaire envers la Banque nationale de Paris (BNP) de tout engagement de la société Big Gel, dont il était le directeur général ; que cette société ayant été déclarée en redressement

même de Patrick De A... à l'audience du tribunal le temps de prise du ciment est de 24 heures aux températures qui régnaient le matin des faits; qu'il est donc évident que le bas du mur était resté gelé

réalité de difficultés économiques du groupe qui gelait toute embauche", ce dont elle a déduit qu'il n'existait pas de poste disponible pour Mme X..., cependant que les difficultés économiques et le gel

le Groupement agricole d'exploitation en commun du Roussillon (GAEC) a commandé à l'EURL société Urri consultat l'installation, sur un certain nombre d'hectares, d'un système de protection contre le gel

Mareva » du 24 avril 1998, prescrit, sur la requête de la société chypriote Gorsoan Limited, pour garantir le paiement d'une créance d'indemnisation d'un montant en principal de 16 947 384 euros, le gel

sont demeurées celles de l'Etat d'Irak" ; qu'en statuant ainsi quand, ni le gel des actifs de la société Al Arabi Trading Company en application de la résolution 1483 (2003) du Conseil de sécurité et

Y..., agent immobilier, de gérer un immeuble ; que celui-ci ayant été loué à une personne qui s'est révélée insolvable et l'installation de chauffage ayant été détériorée par le gel, Mme Z... a assigné

en ce qui concerne les montants des demandes de santé actuelles et de l'assistance temporaire par une tierce personne, le préjudice d'agrément, les montants du fauteuil roulant, du tapis de course, du gel

Y... et la société Génie climatique, que M.

douane du 19 juin 1996 que Pierre X... a déclaré qu'après avoir pris contact avec un fournisseur le 11 juin, il s'est avéré qu'il s'agissait de pièces détachées pour moteur Général Electric type J79/19/GE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gel 2000, société anonyme, dont le siège est CD 17, 91613 Ballancourt

En effet, s'il ressort de ces documents antérieurs au jour du dépôt de la marque contestée, que les termes 'gel' et 'gelée' se rencontrent fréquemment dans le secteur de la cosmétique pour désigner des

(Essonne), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 19 avril 1990 par le conseil de prud'hommes de Corbeil-Essonnes, au profit de la société Top Gel, BP 21, Rosières (Aube), défenderesse à

[D] de diriger, gérer, administrer ou contrôler, directement ou indirectement, toute entreprise ou personne morale pendant une durée de sept ans. 5.