Informations requises pour l'inscription du titre professionnel au répertoire national des certifications professionnelles Intitulé : - agencer le poste de travail, préparer la machine-outil et ses équipements ; Le contexte professionnel du secteur de

Article 325-1-A

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par un conseiller en investissements financiers sur un support durable, ces informations ne peuvent être publiées sur un support durable autre que le papier qu’à la condition que : 1° La fourniture de ces informations par ce moyen est adaptée au contexte

LEGIARTI000038924903

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. - les contraintes matérielles des entreprises et du centre de formation d'apprentis ; Le maître d'apprentissage, désigné par l'entreprise d'accueil, prend en charge l'apprenti et suit sa progression en l'aidant à évoluer dans le contexte professionnel

LEGIARTI000038919989

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. - Les contraintes matérielles des entreprises et du centre de formation d'apprentis Le maître d'apprentissage, désigné par l'entreprise d'accueil, prend en charge l'apprenti et suit sa progression en l'aidant à évoluer dans le contexte professionnel

LEGIARTI000038919505

LEGIARTI000038924570

LEGIARTI000038920337

Article 5

d'échange d'information ; - l'apprentissage mixte, dans une modalité de classe inversée ; - les méthodes de simulation en santé comprenant des techniques de simulation organiques, synthétiques ou électroniques, ou relationnelles ; - l'apprentissage en contexte

Article D1131-22-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 85 > 41

Code de la santé publique

Le descriptif précise notamment la thématique, le contexte et les objectifs du programme de recherche, en quoi consiste un tel examen et le type d'information génétique susceptible d'en résulter.

Article R*212-46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 98 > 23

Code du patrimoine

Cette déclaration comporte les informations suivantes : 1° Le contexte, les objectifs, le calendrier et la durée prévisionnelle de l'opération ; 2° La liste et les dates extrêmes des archives déposées ; 3° Le volume et le métrage linéaire ou le nombre

Article L4001-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 89 > 66

Code de la santé publique

comportent : 1° Les obligations déclaratives prévues au présent code, notamment aux articles L. 1413-7, L. 1413-14, L. 1413-15 et L. 3113-1 ; 2° La participation, le cas échéant, à des actions de prévention, de dépistage et de soins nécessitées par un contexte

Article 2

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de formateur l'ayant assurée, le demandeur, son financement et son coût, son organisation, les formations complémentaires, le diplôme poursuivi, les attentes, son évaluation, le suivi jusqu'à son terme ; S'agissant des pratiques de formation : le contexte

Article 6

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La participation aux modules de formation du CAPPEI fait l'objet d'une attestation professionnelle précisant les formations suivies et permettant notamment une mobilité professionnelle dans un nouveau contexte d'exercice des fonctions.

Article Annexe 3

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1° Contexte d'intervention de la cellule d'urgence médico-psychologique et analyse des risques au niveau du territoire concerné. - équipe d'encadrement (psychiatre référent, psychologue référent, infirmier référent) ; 4° Moyens mis à disposition de la

Article Annexe III

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. - conforte et met en œuvre ses compétences en les adaptant au contexte professionnel ; La formation en milieu professionnel a pour objectifs de : - découvrir une entreprise dans son fonctionnement avec la diversité de ses activités ; 2. - ORGANISATION

Article 10

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Les épreuves d'admission comprennent successivement : - une composition écrite de six heures portant sur les matières du titre III du programme replacées dans le contexte de la politique de défense et des débats d'idées qui s'y rapportent ; - une épreuve

Article 17

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Mesures particulières Les mesures particulières, dérogeant aux principes méthodologiques généraux présentés dans les articles 3 à 14 du présent arrêté, adoptées sont les suivantes : - en raison du contexte sanitaire rencontré au cours des années 2020

Article R623-58

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 49 > 17

Code de la propriété intellectuelle

concédée, doit prendre les précautions nécessaires notamment dans la correspondance, dans la publicité, dans l'établissement des catalogues commerciaux, sur les emballages ou étiquettes, afin que cette dénomination soit suffisamment apparente dans son contexte

Article Annexe

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Contexte(s) de mise en œuvre La compétence doit être mise en œuvre en circulation faible à normale.

Article 6

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III du titre II du décret du 29 mars 2012 susvisé et l'article 84 du décret n° 2020-1427 du 20 novembre 2020 relatif aux comités sociaux d'administration dans les administrations et les établissements publics de l'Etat restent applicables dans le contexte

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