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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
686dfcac2abc72c5727a028f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[N] [O], né le 8 décembre 1975 est conducteur offset en CDI, - il est concubin, - il n'a pas d'enfant à charge, - il ne dispose d'aucun patrimoine, - le montant total du passif est de 35 084,02 euros
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11455
5 décembre 2018
5 décembre 2018
de formations qualifiantes, utiles à la progression de sa carrière ont été refusées par l'employeur et qu'il a dû recourir à un congé individuel de formation en 1995 pour obtenir la formation de « conducteur
Source officielleChambre sociale
61639401ec3936ac10a09f54
27 septembre 2010
27 septembre 2010
CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE BAYONNE FAITS PROCEDURE Monsieur [J] [B] [M] a été embauché par la SA IMPRIMERIE LAFONTAN le 14 novembre 1988 en qualité de conducteur
Source officielleSociale C salle 1
62c67bf4ca9bf26379030732
29 avril 2022
29 avril 2022
[L] [C], né en 1963, a été engagé par contrat à durée indéterminée par la SARL GRAPH'1 PRIM le 17.06.1991 en qualité de conducteur offset coefficient 115 à temps complet (39 h par semaine).
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90239
5 février 2013
5 février 2013
. ******* FAITS ET PROCEDURE La société JPV impression a racheté en 2001 le fonds de commerce de l'imprimerie Meignan au sein de laquelle Mme Y... était employée en qualité de conductrice offset
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6035864f337a31ab4e3741cf
7 avril 2016
7 avril 2016
[M] [D] a été engagé par la société Etuis-Cognac (devenue SA DS Smith Packaging Premium) à compter du 10 septembre 2007 en qualité d aidee conducteur offset avec la qualification d ouvrier, classification
Source officielleChambre Sociale
6614da4e28647600086a9137
5 avril 2024
5 avril 2024
[E] [G] suivant contrat de travail à durée indéterminée à effet du 27 juillet 2015 en qualité de conducteur offset, catégorie ouvrier, groupe IV de la convention collective nationale des imprimeries de
Source officielle1ère chambre
DTA_2304298_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
l’Etat au sein du ministère des armées, a exercé successivement les fonctions de reprographe à l’atelier d’impression de l’armée de terre (AIAT) de Saint-Cyr-l’École, à compter du 3 juin 1985, de conducteur
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61626b98e62f7c490f224ee5
28 novembre 2013
28 novembre 2013
FAITS-PROCEDURE-PRETENTIONS La société Exacompta a engagé Mme [H] [P] le 19 septembre 1988 en qualité de conductrice offset.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
616282417a007b88ee15679d
23 mai 2013
23 mai 2013
machine, de cariste, d'opérateur photocomposition, deux conductrice offset, de massicotier ou encore demandeur relieur; Que l'employeur établit que la prime de production litigieuse est attribuée à
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
616343e988dc29ccde27f03e
24 mai 2011
24 mai 2011
Procédure Civile, subsidiairement de limiter le montant des dommages et intérêts pour privation de repos compensateurs, Mme [K] a été engagée le 1er mars 1991 par la société Exacompta en qualité de conductrice
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
695f7033cdc6046d4799657c
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[I] [O] a été embauché par la société [20] nouvellement dénommée la société [18], spécialisée dans le secteur d'activité de l'imprimerie, en qualité de margeur offset, groupe V, échelon B, statut ouvrier
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
616282417a007b88ee156799
23 mai 2013
23 mai 2013
de machine façonnage, un guitariste, un opérateur photocomposition, à une conductrice offset, à un massicotier et un monteur relieur; Que l'employeur établit que la prime de production litigieuse est
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
616282417a007b88ee15679a
23 mai 2013
23 mai 2013
de machine façonnage, un guitariste, un opérateur photocomposition, à une conductrice offset, à un massicotier et un monteur relieur; Que l'employeur établi que la prime de production litigieuse est
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03570_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
D est adjoint technique principal de 2ème classe, en poste au bureau Imprimerie du département des Deux-Sèvres où il exerçait les fonctions de conducteur offset depuis le 1er avril 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd8678d
3 décembre 2002
3 décembre 2002
. * * * Suivant contrat de travail à durée indéterminée en date du 1° septembre 1995, Jean Luc X... a été embauché par la Société Nouvelle Imprimerie BLANCHARD en qualité de conducteur offset et typo
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
616282417a007b88ee15679c
23 mai 2013
23 mai 2013
de machine façonnage, un guitariste, un opérateur photocomposition, à une conductrice offset, à un massicotier et un monteur relieur; Que l'employeur établi que la prime de production litigieuse est
Source officielleCour d'Appel
6253cb6bbd3db21cbdd8d6ea
9 février 2011
9 février 2011
cour ; Que l'affaire a reçu nouvelle fixation à l'audience du14 décembre 2010 ; Attendu que monsieur X... a été engagé à compter du 21 juin 2005 par contrat à durée indéterminée en qualité de conducteur
Source officielle9e Chambre C
61635ddc683f470e3416dbf1
17 mars 2011
17 mars 2011
Les étapes importantes de cette relation de travail étaient les suivantes : Après avoir occupé le poste de conducteur de machines offset avec un coefficient 152 en 1979, avoir été affecté au service
Source officielleCour d'Appel
6253c846bd3db21cbdd84c55
2 décembre 1998
2 décembre 1998
Monsieur X... a été engagé le 10 janvier 1987 par la société IMPRIMERIE DURAND en qualité de conducteur offset. Le 9 septembre 1992, une prime de 2 075 F qu'il percevait a été supprimée.
Source officiellePage 3 sur 18