[M] [N], la SA Frédéric Chocolatier et M.

relative à des pratiques de la société Lindt et Sprüngli dans le domaine de la distribution des chocolats Les Pyrénéens

Cette demande enregistrée sous le n° 02 3 145 080 avait pour but de désigner des produits suivants : "Cacao, café, succédanés du café, chocolats, produits de chocolaterie et de confiserie, glaces comestibles

et produits à base de chocolat, pâtisserie ».

, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat du comité d'entreprise Revillon chocolatier, l'avis de M.

[U] pendant 5 ans, l'a quittée et a créé, le 11 juin 2021, une société concurrente : la SAS [O] [U] Chocolatier qui fabrique du chocolat et des produits de confiserie sur une surface de 600 m², à [Localité

helvétique des Produits Nestlé est titulaire de la marque complexe n° 98 737 592, déposée auprès de l'Institut national de la propriété industrielle le 16 juin 1998, pour désigner en classe 30 du chocolat

de la société CB Chocolaterie de Bourgogne, 2°/ à la société Nimbus Investments LXII BV, société de droit néerlandais, 3°/ à la société Heel Veel Chocolade BV, société de droit néerlandais, ayant

de Bourgogne et de la société CB Chocolaterie de Bourgogne et dit que l'examen de la recevabilité des appels-nullité relève de la cour d'appel de Dijon. 6.

Requête de l'Union des chocolatiers et confiseurs de France et autres tendant à l'annulation de l'instruction du ministre du budget du 17 mars 1983, en tant que ladite instruction a soumis à la cotisation

[C] [V], gérant de la SARL SL Chocolatier, et son épouse [U] [G] : ont consenti à un cautionnement omnibus de la SARL SL Chocolatier, dans la limite de 65 000 euros, se sont portés cautions solidaires

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 11 février 2019), pour la réalisation d'une chocolaterie industrielle sur une parcelle de terrain dont elle est propriétaire, la société Julica a conclu un bail à construction

, en toutes circonstances, faire observer et observer lui-même le principe de la contradiction ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Nutribio a vendu à la société Sojinal des barres chocolatées

[Y], artisan chocolatier, créateur d'une spécialité composée d'un assortiment de feuilles, de morceaux et de plaques de chocolat disposés dans un cornet de papier et de cellophane fermé par un lien de

S'agissant de la barre chocolatée en elle-même Il n'est pas contesté qu'il n'était fait sur le stand aucune présentation visible de la barre chocolatée, elle-même hors de son emballage.

;arrêt attaqué (Paris, 9 mars 2018), la société Générale biscuit Glico France (la société Glico) est titulaire de la marque tridimensionnelle française constituée de l'apparence du biscuit au chocolat

CEMOI CHOCOLATIER, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat postulant du

La société par actions simplifiée (SAS) Revillon Chocolatier exploite un établissement situé 20 avenue du Polygone à Roanne (Loire) en vue de l'entreposage et du conditionnement de bonbons au chocolat.