les maîtres d'ouvrage et l'association Eco-constructeurs de Vendeuvre font grief à l'arrêt de rejeter leurs demandes contre la MAAF ; Mais attendu qu'ayant retenu que le fait de poser l'ossature en bois

un permis de construire délivré le 29 juin 2016, le maire de Goudargues a autorisé, sur un terrain de 5 380 mètres carrés correspondant à la parcelle cadastrée section F n°905, situé au lieu-dit le bois

En deuxième lieu, l'article UA11 n'interdit pas l'utilisation de bardage bois ou les escaliers en bois mais se borne à exiger une construction à dominante forte de maçonnerie.

de façade étanche qui ne permettait pas le transfert de la vapeur d'eau à l'extérieur, parties de bois de construction exposés aux intempéries, vétusté de la couverture qui ne garantissait pas l'étanchéité

menaçant de s'effondrer, cette appréciation est contredite par l'attestation de l'un des spécialistes calédoniens des termites, la société AAA, lequel indique que seuls 10 % de la surface visible en bois

Par un arrêté du 7 juin 2021, le maire de Fontenay-sous-Bois a délivré, à M.

[M] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Versailles dans les rubriques « charpente et ossatures bois - constructions en bois » (C.03.03) et « architecture

Ce qui n'exclut pas les constructions d'architecture contemporaine (). / Ainsi : / () / - lorsque les constructions existantes le long d'une voie ou au sein d'un ensemble bâti présentent des caractéristiques

AD 525, a autorisé la maire de la commune à signer les conventions relatives aux coupes de bois avec des personnes de droit privé, a validé de façon rétroactive les conventions de coupe de bois qui avaient

La SARL BC Group, qui exerce une activité de commerce de gros de bois et de matériel de construction, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant sur la période allant du 1er janvier 2013

batimentImperium ingenierieLand Scale architectureReichen et [O] & associés architectes urbanistesla SNC [Localité 41] AltaisBois & matériauxPanofranceXL insurance en qualité d’assureur de la société Panofrance et Bois

que ce type de construction en R+1 avec un balcon destiné à apercevoir le bassin d'[Localité 9] est coutumier, y compris à proximité de la propriété des appelants.

La société STYL”BOIS CONSTRUCTION RENOVATION a fait l’objet d’une liquidation amiable le 31 octobre 2022.

S’agissant de la société Bois Loisirs Créations (BLC) : 14.

01-11.211 et n° F 01-11.210 : Attendu, selon les arrêts confirmatifs déférés (Grenoble, 22 février 2001, n° 02585 et n° 01953), qu'après mise en liquidation judiciaire de la société Compagnie des bois

La société livra les éléments en bois sans procéder à la construction.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 17 novembre 1997), qu'un groupement d'entreprises, dont le mandataire commun était la société Michel Brisset (société Brisset) ayant été chargé du lot charpente-bois

Ravise Bes, prise en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société à responsabilité limitée Antillaise de bois et de construction (ABC), demeurant La Digue Bas du Fort, 97190 Gosier,