X..., fonctionnaire de police, a été renversé, alors qu'il descendait d'un trottoir, par Mme Y..., circulant à bicyclette ; que, blessé, M.

Philippe Z..., qui circulait à bicyclette, a opéré un changement de direction devant un autobus de la société des transports de l'Est et du Centre (la TREC) conduit par M.

Francis X... a fait une chute provoquée par la projection d'une gourde, alors qu'il dépassait à bicyclette un groupe d'enfants et de moniteurs d'une colonie de vacances organisée par l'Association familiale

X..., qui roulait à bicyclette derrière un autre cycliste, M.

X... et la bicyclette de M. Y... qui circulait en sens inverse, que blessé M. Y... a assigné M.

X..., afin de rechercher la preuve des délits douaniers que ceux-ci auraient commis par utilisation de fausses déclarations d'origine relatives à l'importation de bicyclettes ou par utilisation de faux

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne défaut contre la CPAM de la Haute-Garonne ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mlle Z..., qui circulait à bicyclette

Etablissements Fernand X..., spécialisée dans le commerce de cycles avait importé, en 1993, depuis le VIETNAM, 438 bicyclettes, pour une valeur de 222.989 Francs, sous couverture d'une déclaration I M

Colombie), alors qu'il participait, en tant qu'amateur au sein de l'équipe de France de cyclisme, à une séance d'entraînement aux championnats du monde sur piste ; qu'au cours d'un test de vitesse, sa bicyclette

[F] [J] a été poursuivi, dans le cadre d'une procédure de comparution immédiate, devant le tribunal correctionnel, pour des faits de vol aggravé d'une bicyclette dans un local d'habitation, commis le 28

[F] [Y], qui circulait à bicyclette, a été percuté par une motocyclette assurée auprès de la société Protec BTP. 3.

#SI y Brompton Bicycle Ltd contra Chedech / Get2Get.#Petición de decisión prejudicial planteada por el Tribunal de l'entreprise de Liège.

jugement du tribunal de police devenu définitif, Yann de X... a été condamné à 800 francs d'amende pour avoir, le 24 juillet 1992, franchi un feu rouge fixe ou clignotant alors qu'il circulait à bicyclette

[D] [O] est le représentant, un balisage sauvage, des traces du passage des bicyclettes ainsi que la destruction d'une espèce végétale protégée ont été constatés dans le périmètre d'une réserve naturelle

X..., pendant son incapacité temporaire de travail, il a subi un trouble indépendant de l'incapacité tenant à l'impossibilité de vaquer à ses occupations de loisir (bicyclette, jardinage, etc...) ; que

M... , directeur du magasin, ont été poursuivis pour avoir procédé, dans l'allée centrale de la galerie marchande du centre commercial où est installé l'hypermarché, à la vente au déballage de bicyclettes

Z..., qui circulait à bicyclette ; qu'il a assigné celui-ci et la compagnie d'assurances L'Alsacienne en réparation de son préjudice ; Attendu qu'il est reproché à l'arrêt d'avoir évalué ce préjudice

X... demande réparation et la chute de bicyclette dont il a été victime le 27 avril 1980 ; que, dès lors, M.